A propos de Lachapelle-sous-Chaux
Code postal : 90300Code INSEE : 90057
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Territoire de Belfort
Mairie de Lachapelle-sous-Chaux
4, rue du Rhome90300 Lachapelle-sous-Chaux
+33 3 84 29 20 04
Contacter la mairie
SDIF Belfort
90022 Belfort
03 84 58 80 02
Géomètres à Lachapelle-sous-Chaux
EURL Cabinet J.Baptiste ROLLIN90000 BELFORT
Cabinet CLERGET Jean-Christophe
90012 BELFORT  CEDEX
Les dernières autorisations d'urbanisme à Lachapelle-sous-Chaux
Voir toutes les autorisations| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface habitable | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| AH314 | Permis de construire | 16/09/2025 | 171 m² | RUE DE LA GARE LACHAPELLE-SOUS-CHAUX 90300 | Détails | |
|
AK556 AK558 AK560 |
Permis de construire | 23/07/2025 | 136 m² | RUE DE BELLEVUE LACHAPELLE-SOUS-CHAUX 90300 | Détails | |
| AD309 | Permis de construire | 09/09/2024 | 147 m² | 15 RUE DE LA LIBERATION LACHAPELLE-SOUS-CHAUX 90300 | Détails | |
| AH62 | Permis de construire | 04/07/2024 | 110 m² | RUE DES CHAPEROTTES LACHAPELLE-SOUS-CHAUX 90300 | Détails | |
| AH62 | Permis de construire | 14/06/2024 | 92 m² | 5043 RUE DE LA GARE LACHAPELLE-SOUS-CHAUX 90300 | Détails | |
| AD292 | Permis de construire | 05/06/2024 | 183 m² | RUE DE LA LIBERATION LACHAPELLE-SOUS-CHAUX 90300 | Détails | |
| AK549 | Permis de construire | 01/12/2023 | 150 m² | 37 RUE DE LA LIBERATION LACHAPELLE-SOUS-CHAUX 90300 | Détails | |
|
AH305 AH307 |
Permis de construire | 21/08/2023 | 112 m² | RUE DES CHAPEROTTES LACHAPELLE-SOUS-CHAUX 90300 | Détails | |
| AH306 | Permis de construire | 13/04/2023 | 102 m² | RUE DE LA GARE LACHAPELLE-SOUS-CHAUX 90300 | Détails | |
| AH49 | Permis de construire | 12/12/2022 |
SOC NOM COLLECTIF BERTSCH |
110 m² | RUE DE LA GARE LACHAPELLE-SOUS-CHAUX 90300 | Détails |
| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface locaux | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| AE226 | Déclaration préalable | 12/05/2025 | 16 m² | 23 RUE DES VOSGES LACHAPELLE-SOUS-CHAUX 90300 | Détails | |
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AD108 AD264 |
Permis de construire | 14/11/2024 | 95 m² | 6 RUE DU GENECHEY LACHAPELLE-SOUS-CHAUX 90300 | Détails | |
| AK1 | Permis de construire | 28/07/2023 | 135 m² | 51 RUE DE LA LIBERATION LACHAPELLE-SOUS-CHAUX 90300 | Détails | |
| AE152 | Permis de construire | 04/01/2023 |
COMMUNE DE LACHAPELLE-SOUS-CHAUX |
60 m² | RUE DES VOSGES LACHAPELLE-SOUS-CHAUX 90300 | Détails |
| AK1 | Permis de construire | 15/05/2018 | 135 m² | 51 RUE DE LA LIBERATION LACHAPELLE-SOUS-CHAUX 90300 | Détails | |
| Permis de construire | 22/03/2018 | 72 m² | Détails | |||
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AE121 AE122 AE215 |
Permis de construire | 24/10/2017 | 144 m² | 9BIS RUE DU RHOME LACHAPELLE-SOUS-CHAUX 90300 | Détails | |
| AE152 | Permis de construire | 09/03/2017 |
COMMUNE DE LACHAPELLE-SOUS-CHAUX |
213 m² | 1 RUE DES VOSGES LACHAPELLE-SOUS-CHAUX 90300 | Détails |
| AK368 | Permis de construire | 18/08/2016 | 56 m² | 18A RUE DE LA LIBERATION LACHAPELLE-SOUS-CHAUX 90300 | Détails | |
| AH149 | Permis de construire | 30/01/2013 | 88 m² | 4 RUE DU RHOME LACHAPELLE-SOUS-CHAUX 90300 | Détails |
| Sections/plan | Date | Demandeur | Superficie terrain | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|
| AH49 | 06/10/2022 |
SOC NOM COLLECTIF BERTSCH |
946 m² | RUE DE LA GARE LACHAPELLE-SOUS-CHAUX 90300 | Détails |
| AE145 | 25/09/2020 | 2628 m² | 12 RUE DU RHOME LACHAPELLE-SOUS-CHAUX 90300 | Détails | |
| AE53 | 23/07/2016 |
COMMUNE DE LACHAPELLE-SOUS-CHAUX |
0 m² | 1 RTE DE CHAUX LACHAPELLE-SOUS-CHAUX 90300 | Détails |
| AE53 | 10/08/2015 |
MCAA |
0 m² | 1 RTE DE CHAUX LACHAPELLE-SOUS-CHAUX 90300 | Détails |
| AK446 | 18/02/2014 | 0 m² | 40 RUE DE BELLEVUE LACHAPELLE-SOUS-CHAUX 90300 | Détails | |
| AD297 | 14/01/2014 | 0 m² | 15 RUE DE LA LIBERATION LACHAPELLE-SOUS-CHAUX 90300 | Détails |
Consultez le cadastre de Lachapelle-sous-Chaux grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Lachapelle-sous-Chaux vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Lachapelle-sous-Chaux et ses alentours. Le relevé cadastral de Lachapelle-sous-Chaux vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Lachapelle-sous-Chaux vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Lachapelle-sous-Chaux ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Lachapelle-sous-Chaux
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Lachapelle-sous-Chaux, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Lachapelle-sous-Chaux à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Lachapelle-sous-Chaux au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Lachapelle-sous-Chaux. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Lachapelle-sous-Chaux dans tous les formats désirés.

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