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La commune de Lachapelle-sous-Chaux dispose d'un Plan d'Occupation des Sols approuvé et d'un PLU en cours de révision.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Lachapelle-sous-Chaux : Auxelles-Bas - Errevet - Chaux - Sermamagny - Évette-Salbert - Giromagny

A propos de Lachapelle-sous-Chaux

Code postal : 90300
Code INSEE : 90057
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Territoire de Belfort

Mairie de Lachapelle-sous-Chaux

4, rue du Rhome
90300 Lachapelle-sous-Chaux
+33 3 84 29 20 04
Contacter la mairie

SDIF Belfort


90022 Belfort
03 84 58 80 02

Géomètres à Lachapelle-sous-Chaux

EURL Cabinet J.Baptiste ROLLIN
90000 BELFORT
Cabinet CLERGET Jean-Christophe
90012 BELFORT  CEDEX

Les derniers Permis de Construire à Lachapelle-sous-Chaux Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
224AE logements 2020 1478 m² 10 RUE DES VOSGES
52AH locaux 2020 SCI 31 14537 m² 33 RUE DE LA GARE
locaux 2017 0 m² de bellevue
locaux 2017 0 m² de bellevue

Consultez le cadastre de Lachapelle-sous-Chaux grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Lachapelle-sous-Chaux vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Lachapelle-sous-Chaux et ses alentours. Le relevé cadastral de Lachapelle-sous-Chaux vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Lachapelle-sous-Chaux vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Lachapelle-sous-Chaux ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Lachapelle-sous-Chaux

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Lachapelle-sous-Chaux, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Lachapelle-sous-Chaux à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Lachapelle-sous-Chaux au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Lachapelle-sous-Chaux. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Lachapelle-sous-Chaux dans tous les formats désirés.

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