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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
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Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
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A propos de Chaumercenne

Code postal : 70140
Code INSEE : 70142
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Haute Saône

Mairie de Chaumercenne

20, Grande rue
70140 Chaumercenne
+33 3 84 32 22 84
Contacter la mairie

Centre des Finances Publiques

21 Rue Du Bourdieu
70204 Lure Cedex
03 84 62 41 00

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Cabinet ROBERT Yves
25410 SAINT VIT
SELARL Cabinet Ghislain MOREAU
39100 DOLE

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B563
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B901 Permis de construire 2013-07-09 09/07/2013 72 m² LA CHARME CHAUMERCENNE 70140 Détails
A992
ZB30
Permis de construire 2013-01-29 29/01/2013 153 m² GRANDE RUE CHAUMERCENNE 70140 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
B872 Permis de construire 2024-02-27 27/02/2024 107 m² RUE NEUVE CHAUMERCENNE 70140 Détails
A918
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Permis de construire 2021-10-05 05/10/2021 SCI DES 2 O
151 m² 19 GRANDE RUE CHAUMERCENNE Détails
B861 Permis de construire 2019-04-09 09/04/2019 SYTEVOM SYNDICAT TRANSFERT ELIMINATION VALORISATION DES ORDURES ENAGERES
35 m² LA CHARME CHAUMERCENNE 70140 Détails
A774 Déclaration préalable 2013-09-03 03/09/2013 SYND INTERCOMMUNAL D ENERGIE DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAONE
2 m² 2 RUE DU VIEUX CHATEAU CHAUMERCENNE 70140 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
A1107
A1105
A1106
2025-02-18 18/02/2025 3207 m² RUE DE LA MIDERE ET RUE AU LE VILLAGE CHAUMERCENNE 70140 Détails
B872 2024-10-29 29/10/2024 920 m² RUE DE LA CHARME CHAUMERCENNE 70140 Détails
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A1144
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2025-07-22 22/07/2025 0 m² 2 RUE AUX DAMES CHAUMERCENNE 70140 Détails
ZC64 2020-12-22 22/12/2020 13731 m² 8 RUE DU DEFFOY CHAUMERCENNE 70140 Détails
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Consultez le cadastre de Chaumercenne grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Chaumercenne vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Chaumercenne et ses alentours. Le relevé cadastral de Chaumercenne vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Chaumercenne vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Chaumercenne ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Chaumercenne

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Chaumercenne, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Chaumercenne à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Chaumercenne au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Chaumercenne. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Chaumercenne dans tous les formats désirés.

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