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La commune de Motey-Besuche est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Motey-Besuche : Montagney - Chancey - Chaumercenne - Hugier - Sornay - Bay

A propos de Motey-Besuche

Code postal : 70140
Code INSEE : 70374
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Haute Saône

Mairie de Motey-Besuche

Rue de la Mairie
70140 Motey-Besuche
+33 3 84 32 22 18
Contacter la mairie

Centre des Finances Publiques

21 Rue Du Bourdieu
70204 Lure Cedex
03 84 62 41 00

Géomètres à Motey-Besuche

Cabinet ROBERT Yves
25410 SAINT VIT
EURL Frédéric JAMEY
25000 BESANCON

Les derniers Permis de Construire à Motey-Besuche Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
B868 Permis de construire 2023 Particuliers 46 m² Grande rue
B659 B658 Permis de construire 2019 Particuliers 0 m² 11 GRANDE RUE
ZD66 ZD68 ZD67 Permis de construire 2013 Particuliers 48 m² 1 CHEM DE VALAY

Consultez le cadastre de Motey-Besuche grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Motey-Besuche vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Motey-Besuche et ses alentours. Le relevé cadastral de Motey-Besuche vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Motey-Besuche vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Motey-Besuche ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Motey-Besuche

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Motey-Besuche, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Motey-Besuche à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Motey-Besuche au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Motey-Besuche. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Motey-Besuche dans tous les formats désirés.

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