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Permis de construire de la ville de Bourguignon

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
D473 D460	Permis de construire	2013-05-0404/05/2013	Particuliers	39 m²	27 RUE de l eglise Bourguignon 25150	Plus de détails
D796	Permis de construire	2014-09-2424/09/2014	Particuliers	85 m²	LE VILLAGE Bourguignon 25150	Plus de détails
D505	Permis de construire	2014-10-2424/10/2014	COMMUNE DE BOURGUIGNON Communes, EPIC, syndicats de communes	104 m²	22 RUE DES ECOLES Bourguignon 25150	Plus de détails
D845 D842	Permis de construire	2016-06-2020/06/2016	Particuliers	145 m²	9 RUE des Ecoles Bourguignon 25150	Plus de détails
D185	Permis de construire	2017-05-0707/05/2017	Particuliers	146 m²	CHAMPS DES RUOTS Bourguignon 25150	Plus de détails
D737	Permis de construire	2017-05-1616/05/2017	Bailleurs sociaux SAI	130 m²	rue des Ecoles Bourguignon 25150	Plus de détails
D846	Permis de construire	2017-06-3030/06/2017	Particuliers	80 m²	LOT Les Rives du Doubs Rue des Ecoles BOURGUIGNON 25150	Plus de détails
D185	Permis de construire	2017-11-2424/11/2017	Particuliers	103 m²	CHAMPS DES RUOTS Bourguignon 25150	Plus de détails
D847	Permis de construire	2018-04-0202/04/2018	Particuliers	131 m²	CHAMPS DES RUOTS Bourguignon 25150	Plus de détails
A581 A582 A583	Permis de construire	2018-08-0707/08/2018	Particuliers	101 m²	rue de Champagne Bourguignon 25150	Plus de détails
A1161 A1167 A1173	Permis de construire	2018-07-2626/07/2018	Particuliers	82 m²	""les piguesses"" Bourguignon 25150	Plus de détails
A1160 A1166 A1174	Permis de construire	2019-03-0505/03/2019	Particuliers	115 m²	LES PIGUESSES Bourguignon 25150	Plus de détails
B543 B544	Permis de construire	2020-12-1717/12/2020	Particuliers	196 m²	LE CHAINOIS Bourguignon 25150	Plus de détails
A1120 A377	Permis de construire	2021-02-0404/02/2021	Particuliers	135 m²	SOUS COMBE TON Bourguignon 25150	Plus de détails
D822	Permis de construire	2021-02-0101/02/2021	Particuliers	70 m²	GRANDE RUE Bourguignon 25150	Plus de détails
C136 C138	Permis de construire	2021-08-1414/08/2021		132 m²	SOUS LE CROZ BOURGUIGNON 25150	Plus de détails
B350 B556 B557	Permis de construire	2022-07-0101/07/2022	Particuliers	176 m²	PRES DE FERRIERE BOURGUIGNON 25150	Plus de détails
OB329	Permis de construire	2024-03-2222/03/2024	Bailleurs sociaux SAI	112 m²	LOTISSEMENT LE HAUT DU CHA BOURGUIGNON 25150	Plus de détails
B329	Permis de construire	2024-03-1111/03/2024	Bailleurs sociaux SAI	122 m²	RUE DU CHAINOIS BOURGUIGNON 25150	Plus de détails
B329	Permis de construire	2024-04-0909/04/2024	Bailleurs sociaux SAI	98 m²	lotissement le haut du Cha BOURGUIGNON 25150	Plus de détails
D322	Déclaration préalable de travaux	2013-07-2020/07/2013	SCI LA FRANCOMTOISE SCI ou autres supports de programmes de construction	0 m²	21 23 RUE des forges Bourguignon 25150	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Bourguignon

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Bourguignon ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Bourguignon depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Bourguignon, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.