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Permis de construire de la ville de Apremont

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
AB974	Permis de construire	2013-11-2222/11/2013	Particuliers	161 m²	Rue de la Combe a Borni Grand Vallon APREMONT 01100	Plus de détails
AC231	Permis de construire	2015-04-1313/04/2015	Particuliers	174 m²	Petit Vallon APREMONT 01100	Plus de détails
AC316	Permis de construire	2016-07-2525/07/2016	Particuliers	163 m²	Rue de l'Eglise APREMONT 01100	Plus de détails
AC152 AC153 AC154	Permis de construire	2016-08-1212/08/2016	SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN Bailleurs sociaux SAI	1097 m²	Rue de la Vye du Tour APREMONT 01100	Plus de détails
AC339 AC331 AC347	Permis de construire	2020-05-1414/05/2020	Particuliers	128 m²	LOTISSEMENT LES BRUVES - L APREMONT 01100	Plus de détails
AC333 AC341	Permis de construire	2020-07-1717/07/2020	Particuliers	93 m²	IMPAS LOTISSEMENT LES BRUVES LOT APREMONT 01100	Plus de détails
AC383 AC375	Permis de construire	2020-06-2929/06/2020	Particuliers	127 m²	Lotissement les BRUVES APREMONT 01100	Plus de détails
AC313	Permis de construire	2020-08-2525/08/2020	Particuliers	84 m²	Lotissement LES BRUVES - L APREMONT 01100	Plus de détails
AC437	Permis de construire	2021-02-1616/02/2021	Promoteurs reconnus comme tels	82 m²	4 Impasse les Bruves 'Coqu APREMONT 01100	Plus de détails
AC429	Permis de construire	2021-04-0707/04/2021	Particuliers	103 m²	14 impasse des BRUVES LOTISSEMENT LES BRUVES LOT 7 APREMONT 01100	Plus de détails
AB145	Permis de construire	2021-06-0202/06/2021	Particuliers	85 m²	4 rue du Cretet Vieux APREMONT 01100	Plus de détails
AB136	Permis de construire	2021-07-2929/07/2021	G2IMP INVEST SCI ou autres supports de programmes de construction	97 m²	2 impasse du Molard APREMONT 01100	Plus de détails
AC427	Permis de construire	2021-08-2020/08/2021	Particuliers	115 m²	Rue Coquinet - Lotissment APREMONT 01100	Plus de détails
AC436	Permis de construire	2021-08-2020/08/2021	SCI MAISON D'EUROPE SCI ou autres supports de programmes de construction	98 m²	Lotissement Les Bruves - APREMONT 01100	Plus de détails
AC428	Permis de construire	2022-01-2020/01/2022	Particuliers	149 m²	12 Impasse des Bruves APREMONT 01100	Plus de détails
AC428	Permis de construire	2022-06-1414/06/2022	Particuliers	72 m²	Lot 6 Lotissement les Bruves ru Apremont 01100	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Apremont

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Apremont ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Apremont depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Apremont, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.