Plan du cadastre de la ville de Le Vernois

A propos de Le Vernois

Code postal : 39210
Code INSEE : 39553
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie du Vernois

Place de la Mairie
39210 Le Vernois
+33 3 84 25 32 06
Contacter la mairie

Géomètres à Le Vernois

SAS Cabinet Alban VUILLEMEY
1 Place de Verdun
39000 LONS LE SAUNIER
à 7,0 km de Le Vernois

SARL ABCD Géomètres et Ingénierie
Route de Lyon
39570 MONTMOROT
à 9,2 km de Le Vernois

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Les dernières autorisations d'urbanisme à Le Vernois

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Sections/plan	Type	Date	Surface habitable	Adresse
AA195 AA199	Permis de construire	2021-12-22 22/12/2021	132 m²	LE VERNOIS 39210	Détails
AA17	Permis de construire	2021-12-20 20/12/2021	105 m²	163 RUE DU BOIS VERNOIS LE VERNOIS 39210	Détails
ZB109	Déclaration préalable	2020-11-09 09/11/2020	13 m²	111 RUE DES CREUX LE VERNOIS 39210	Détails
ZB116	Permis de construire	2020-09-02 02/09/2020	219 m²	RUE DES VIGNES LE VERNOIS 39210	Détails
ZD53	Permis de construire	2020-07-20 20/07/2020	158 m²	ROUTE DE LONS LE VERNOIS 39210	Détails
ZD128 ZD129 ZD130	Permis de construire	2020-03-02 02/03/2020	124 m²	RUE DU BOIS VERNOIS LE VERNOIS LE VERNOIS 39210	Détails
ZA107	Permis de construire	2018-09-23 23/09/2018	122 m²	426 RTE DE VOITEUR LE VERNOIS 39210	Détails
AA186	Permis de construire	2018-08-20 20/08/2018	100 m²	RUE DES CREUX LE VERNOIS 39210	Détails
ZA94	Permis de construire	2018-01-22 22/01/2018	100 m²	83 RUE DES TOURS DU MEIX LE VERNOIS 39210	Détails
ZA105	Permis de construire	2017-03-22 22/03/2017	118 m²	ROUTE DE VOITEUR LE VERNOIS 39210	Détails

Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface locaux	Adresse
ZA33	Permis de construire	2025-06-16 16/06/2025	CAVEAU DES BYARDS - FRUITIERE VINICOLE DU VERNOIS	678 m²	ROUTE DE VOITEUR LE VERNOIS 39210	Détails
AA21	Permis de construire	2025-05-05 05/05/2025	SOCIETE CIVILE VITICOLE BAUD PERE ET FILS	1725 m²	ROUTE DE VOITEUR LE VERNOIS 39210	Détails
AA48	Permis de construire	2021-03-15 15/03/2021	COMMUNE DE LE VERNOIS	21 m²	RUE DES VIGNES LE VERNOIS 39210	Détails
ZB108 ZB29 ZB30	Permis de construire	2019-03-20 20/03/2019	GAEC HUBERT CLAVELIN ET FILS	606 m²	132 RUE DE LA FLORENTINE SUR LES CHARMES LE VERNOIS 39210	Détails
AA109 AA168	Permis de construire	2015-02-19 19/02/2015		53 m²	111 RUE DES CREUX LE VERNOIS 39210	Détails
AA49	Permis de construire	2013-07-11 11/07/2013	GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CLAVELIN H ET FILS	159 m²	RUE DES CREUX LE VERNOIS 39210	Détails

Sections/plan	Date	Demandeur	Superficie terrain	Adresse
ZA96 ZA94	2015-12-03 03/12/2015		1096 m²	83 RUE DES TOURS DU MEIX LE VERNOIS 39210	Détails

Aucune autorisation de ce type pour cette ville.

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Sismicité3 - MODEREE

RadonClasse 1

SécheresseNon concerné

Inondations (AZI)0

PPR actifs0

ICPE0

Arrêtés CatNat6

Consultez le cadastre de Le Vernois grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Le Vernois vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Le Vernois et ses alentours. Le relevé cadastral de Le Vernois vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Le Vernois vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Le Vernois ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Le Vernois

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Le Vernois, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Le Vernois à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Le Vernois au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Le Vernois. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Le Vernois dans tous les formats désirés.