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Permis de construire
N° PC 03955320P0001
Ville de Le Vernois · 39210
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU BOIS VERNOIS LE VERNOIS LE VERNOIS 39210
Date d'autorisation
02/03/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 128 · ZD 129 · ZD 130
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
124 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation02/03/2020

👤Demandeur

Code postal39210
LocalitéCHATEAU CHALON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneLe Vernois (39553)
Code postal39210
AdresseRUE DU BOIS VERNOIS LE VERNOIS LE VERNOIS 39210
ParcellesZD 128 · ZD 129 · ZD 130
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée124 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.