Permis de construire
N° PC 03955315K0001
Ville de Le Vernois · 39210
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
111 RUE DES CREUX LE VERNOIS 39210
Date d'autorisation
19/02/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 109 · AA 168
Superficie du terrain
599 m²
Surface locaux créée
53 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation19/02/2015
Ouverture du chantier25/02/2015

👤Demandeur

Code postal39210
LocalitéLE VERNOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneLe Vernois (39553)
Code postal39210
Adresse111 RUE DES CREUX LE VERNOIS 39210
ParcellesAA 109 · AA 168
Superficie terrain599 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationOui
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant113 m²
Surface locaux créée53 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.