Permis de construire n° PC 03955320P0003 à Le Vernois

Permis de construire

N° PC 03955320P0003

Ville de Le Vernois · 39210

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DES VIGNES LE VERNOIS 39210

Date d'autorisation

02/09/2020

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 116

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

219 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation02/09/2020

👤Demandeur

Code postal39210

LocalitéLE VERNOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneLe Vernois (39553)

Code postal39210

AdresseRUE DES VIGNES LE VERNOIS 39210

ParcellesZB 116

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée219 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePiscine

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.