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La commune de Rustenhart dispose d'un Plan Local d'Urbanisme en cours de révision.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Rustenhart : Dessenheim - Hirtzfelden - Balgau - Fessenheim - Heiteren - Niederentzen

A propos de Rustenhart

Code postal : 68740
Code INSEE : 68290
Région : Grand-Est (Alsace)
Département : Haut Rhin

Mairie de Rustenhart

2, rue de l'Église
68740 Rustenhart
+33 3 89 49 45 06
Contacter la mairie

Géomètres à Rustenhart

SELARL Cabinet de Géomètres- Experts BILHAUT
68000 COLMAR
SCP Gérard BIHLER et Philippe BERNAY
68000 COLMAR

Les derniers Permis de Construire à Rustenhart Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
26406 Permis de construire 2024 Particuliers 133 m² LOTISSEMENT DE L'ECOLE III
50149 Permis de construire 2024 Particuliers 122 m² Rue des LILAS
017 048 Permis de construire 2023 Particuliers 45 m² 7 Rue principale
26399 Permis de construire 2023 Particuliers 72 m² Lotis l'ecole 3
26397 Permis de construire 2023 Particuliers 131 m² Lotis l'ecole 3 Lot 15
26393 26392 Permis de construire 2023 Particuliers 211 m² LOTISSEMENT ECOLE 3
26379 Permis de construire 2023 Particuliers 112 m² Lotissement l'Ecole II
26260 Permis de construire 2023 Particuliers 86 m² Lot 1 Lotissement Ecole III
2617 Permis de construire 2023 Particuliers 144 m² Lot 1 Lotissement ""de l'Ecole II
02310 Permis de construire 2023 Particuliers 114 m² Lot 1 Lotissement ""Les Primevere

Consultez le cadastre de Rustenhart grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Rustenhart vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Rustenhart et ses alentours. Le relevé cadastral de Rustenhart vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Rustenhart vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Rustenhart ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Rustenhart

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Rustenhart, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Rustenhart à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Rustenhart au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Rustenhart. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Rustenhart dans tous les formats désirés.

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