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La commune de Ruffey-le-Château dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Ruffey-le-Château : Recologne - Brussey - Franey - Marnay - Burgille - Chevigney-sur-l'Ognon

A propos de Ruffey-le-Château

Code postal : 25170
Code INSEE : 25510
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Ruffey-le-Château

1, place de la Liberté
25170 Ruffey-le-Château
+33 3 81 58 10 39
Contacter la mairie

Géomètres à Ruffey-le-Château

Cabinet ROBERT Yves
25410 SAINT VIT
EURL Frédéric JAMEY
25000 BESANCON

Les derniers Permis de Construire à Ruffey-le-Château Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
C516 Permis de construire 2023 FL2P 95 m² Rue des Jasinets
ZC87 Permis de construire 2021 Particuliers 149 m² 7 Rue des Gravieres
ZC167 Permis de construire 2021 Particuliers 139 m² Rue Sainte Antide
ZC162 Permis de construire 2019 Particuliers 95 m² RUE SAINTE-ANTIDE
C486 C482 C487 Permis de construire 2019 Particuliers 155 m² RUE DES JASINETS
C489 C490 C488 Permis de construire 2019 Particuliers 118 m² 16A rue des Jasinets
ZC154 Permis de construire 2018 Particuliers 112 m² Rue Saint-Antide
ZC163 Permis de construire 2018 Particuliers 92 m² RUE SAINT-ANTIDE
C453p Permis de construire 2016 Particuliers 156 m² Au Douillon
C453 Permis de construire 2016 Particuliers 121 m² Rue du Douillon

Consultez le cadastre de Ruffey-le-Château grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Ruffey-le-Château vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Ruffey-le-Château et ses alentours. Le relevé cadastral de Ruffey-le-Château vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Ruffey-le-Château vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Ruffey-le-Château ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Ruffey-le-Château

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Ruffey-le-Château, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Ruffey-le-Château à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Ruffey-le-Château au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Ruffey-le-Château. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Ruffey-le-Château dans tous les formats désirés.

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