Plan du cadastre de la ville de Ruffey-le-Château

A propos de Ruffey-le-Château

Code postal : 25170
Code INSEE : 25510
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Ruffey-le-Château

1, place de la Liberté
25170 Ruffey-le-Château
+33 3 81 58 10 39
Contacter la mairie

Géomètres à Ruffey-le-Château

Cabinet ROBERT Yves
25410 SAINT VIT
EURL Frédéric JAMEY
25000 BESANCON

Les dernières autorisations d'urbanisme à Ruffey-le-Château

Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface habitable	Adresse
C131 C298	Permis de construire	2026-01-27 27/01/2026		134 m²	AVENUE DU CHAÃÂTEAU RUFFEY-LE-CHAÃÂTEAU 25170	Détails
C313	Permis de construire	2025-12-12 12/12/2025		76 m²	VILLAGE RUFFEY-LE-CHATEAU 25170	Détails
C313	Permis de construire	2025-11-28 28/11/2025		105 m²	AVENUE DU CHATEAU LE VILLAGE RUFFEY-LE-CHATEAU 25170	Détails
ZC168	Permis de construire	2025-02-14 14/02/2025		135 m²	RUE DES JASINETS RUFFEY-LE-CHATEAU 25170	Détails
C516	Permis de construire	2025-02-05 05/02/2025	FL2P	101 m²	RUE DES JASINETS RUFFEY-LE-CHATEAU 25170	Détails
C516	Permis de construire	2024-01-25 25/01/2024	FL2P	95 m²	RUE DES JASINETS RUFFEY-LE-CHATEAU 25170	Détails
ZC87	Permis de construire	2022-03-30 30/03/2022		149 m²	7 RUE DES GRAVIERES RUFFEY-LE-CHATEAU 25170	Détails
ZC167	Permis de construire	2022-01-10 10/01/2022		139 m²	RUE SAINTE ANTIDE RUFFEY-LE-CHATEAU 25170	Détails
ZC162	Permis de construire	2020-03-16 16/03/2020		95 m²	RUE SAINTE-ANTIDE RUFFEY-LE-CHATEAU 25170	Détails
C489 C490 C488	Permis de construire	2019-07-20 20/07/2019		118 m²	16A RUE DES JASINETS RUFFEY LE CHATEAU 25170	Détails
C486 C482 C487	Permis de construire	2019-07-20 20/07/2019		155 m²	RUE DES JASINETS RUFFEY-LE-CHATEAU 25170	Détails
ZC154	Permis de construire	2018-09-12 12/09/2018		112 m²	RUE SAINT-ANTIDE RUFFEY LES CHATEAU 25170	Détails
ZC163	Permis de construire	2018-08-01 01/08/2018		92 m²	RUE SAINT-ANTIDE RUFFEY-LE-CHATEAU 25170	Détails
C453P	Permis de construire	2016-12-28 28/12/2016		156 m²	AU DOUILLON RUFFEY-LE-CHATEAU 25170	Détails
C453	Permis de construire	2016-07-31 31/07/2016		121 m²	RUE DU DOUILLON RUFFEY-LE-CHATEAU 25170	Détails
ZC158	Permis de construire	2015-07-30 30/07/2015		123 m²	RUE SAINT ANTIDE RUFFEY-LE-CHATEAU 25170	Détails
C465	Permis de construire	2014-11-13 13/11/2014		204 m²	10 RUE ST ANTIDE RUFFEY-LE-CHATEAU 25170	Détails

Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface locaux	Adresse
ZN28 ZN30	Permis de construire	2023-01-23 23/01/2023	SCI RTEL	360 m²	VAIVRE 2 RUFFEY-LE-CHATEAU 25170	Détails
C404	Déclaration préalable	2013-12-30 30/12/2013		24 m²	13 AVENU DU CHATEAU RUFFEY-LE-CHATEAU 25170	Détails

Aucune autorisation de ce type pour cette ville.

Sections/plan	Date	Demandeur	Superficie terrain	Adresse
ZO58	2022-05-11 11/05/2022	CC DU VAL MARNAYSIEN	483 m²	1A CHEMIN DE LA VAIVRE RUFFEY-LE-CHATEAU 25170	Détails
C51	2020-06-11 11/06/2020	SCI ISALINE	295 m²	2 RUE DE L'ECOLE RUFFEY-LE-CHATEAU 25170	Détails
C464	2014-10-05 05/10/2014		0 m²	8 RUE SAINT ANTIDE RUFFEY-LE-CHATEAU 25170	Détails

Consultez le cadastre de Ruffey-le-Château grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Ruffey-le-Château vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Ruffey-le-Château et ses alentours. Le relevé cadastral de Ruffey-le-Château vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Ruffey-le-Château vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Ruffey-le-Château ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Ruffey-le-Château

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Ruffey-le-Château, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Ruffey-le-Château à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Ruffey-le-Château au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Ruffey-le-Château. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Ruffey-le-Château dans tous les formats désirés.