A propos de Ruffey-le-Château
Code postal : 25170Code INSEE : 25510
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs
Mairie de Ruffey-le-Château
1, place de la Liberté25170 Ruffey-le-Château
+33 3 81 58 10 39
Contacter la mairie
Géomètres à Ruffey-le-Château
SAS ARPENTAGE & PERSPECTIVES
1 rue du Pontot
25410 DANNEMARIE SUR CRETE
à 9,5 km de Ruffey-le-Château
SARL ABCD Géomètres et Ingénierie - BS (ST VIT)
13 rue des Buis
25410 ST VIT
à 11,1 km de Ruffey-le-Château
Les dernières autorisations d'urbanisme à Ruffey-le-Château
Voir toutes les autorisations| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface habitable | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
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C131 C298 |
Permis de construire | 27/01/2026 | 134 m² | AVENUE DU CHAÃÂTEAU RUFFEY-LE-CHAÃÂTEAU 25170 | Détails | |
| C313 | Permis de construire | 12/12/2025 | 76 m² | VILLAGE RUFFEY-LE-CHATEAU 25170 | Détails | |
| C313 | Permis de construire | 28/11/2025 | 105 m² | AVENUE DU CHATEAU LE VILLAGE RUFFEY-LE-CHATEAU 25170 | Détails | |
| ZC168 | Permis de construire | 14/02/2025 | 135 m² | RUE DES JASINETS RUFFEY-LE-CHATEAU 25170 | Détails | |
| C516 | Permis de construire | 05/02/2025 |
FL2P |
101 m² | RUE DES JASINETS RUFFEY-LE-CHATEAU 25170 | Détails |
| C516 | Permis de construire | 25/01/2024 |
FL2P |
95 m² | RUE DES JASINETS RUFFEY-LE-CHATEAU 25170 | Détails |
| ZC87 | Permis de construire | 30/03/2022 | 149 m² | 7 RUE DES GRAVIERES RUFFEY-LE-CHATEAU 25170 | Détails | |
| ZC167 | Permis de construire | 10/01/2022 | 139 m² | RUE SAINTE ANTIDE RUFFEY-LE-CHATEAU 25170 | Détails | |
| ZC162 | Permis de construire | 16/03/2020 | 95 m² | RUE SAINTE-ANTIDE RUFFEY-LE-CHATEAU 25170 | Détails | |
|
C489 C490 C488 |
Permis de construire | 20/07/2019 | 118 m² | 16A RUE DES JASINETS RUFFEY LE CHATEAU 25170 | Détails |
| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface locaux | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
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ZN28 ZN30 |
Permis de construire | 23/01/2023 |
SCI RTEL |
360 m² | VAIVRE 2 RUFFEY-LE-CHATEAU 25170 | Détails |
| C404 | Déclaration préalable | 30/12/2013 | 24 m² | 13 AVENU DU CHATEAU RUFFEY-LE-CHATEAU 25170 | Détails |
| Sections/plan | Date | Demandeur | Superficie terrain | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|
| ZO58 | 11/05/2022 |
CC DU VAL MARNAYSIEN |
483 m² | 1A CHEMIN DE LA VAIVRE RUFFEY-LE-CHATEAU 25170 | Détails |
| C51 | 11/06/2020 |
SCI ISALINE |
295 m² | 2 RUE DE L'ECOLE RUFFEY-LE-CHATEAU 25170 | Détails |
| C464 | 05/10/2014 | 0 m² | 8 RUE SAINT ANTIDE RUFFEY-LE-CHATEAU 25170 | Détails |
Le cadastre napoléonien de Ruffey-le-Château
Découvrez les 13 plans cadastraux anciens de Ruffey-le-Château : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.
Consultez le cadastre de Ruffey-le-Château grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Ruffey-le-Château vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Ruffey-le-Château et ses alentours. Le relevé cadastral de Ruffey-le-Château vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Ruffey-le-Château vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Ruffey-le-Château ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Ruffey-le-Château
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Ruffey-le-Château, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Ruffey-le-Château à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Ruffey-le-Château au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Ruffey-le-Château. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Ruffey-le-Château dans tous les formats désirés.
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