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La commune de Brussey dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Brussey

Code postal : 70150
Code INSEE : 70102
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Haute Saône

Mairie de Brussey

26, Grande rue
70150 Brussey
+33 3 84 31 79 57
Contacter la mairie

Centre des Finances Publiques

21 Rue Du Bourdieu
70204 Lure Cedex
03 84 62 41 00

Géomètres à Brussey

Cabinet ROBERT Yves
25410 SAINT VIT
EURL Frédéric JAMEY
25000 BESANCON

Les derniers Permis de Construire à Brussey Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
A928 Permis de construire 2023 Particuliers 119 m² CHEMIN DU MOULIN
A1094 Permis de construire 2022 Particuliers 124 m² Rue des Promeneurs
Permis de construire 2022 SCI ZEN 0 m² 32 Grande Rue
A499 Permis de construire 2021 Particuliers 134 m² Impasse du Chateau de Pail
ZB120 Permis de construire 2020 Particuliers 109 m² RUE DE LA GARE
A1095 Permis de construire 2020 Particuliers 109 m² rue des promeneurs l'acdemenne
ZC97 Permis de construire 2020 Particuliers 122 m² Champ paul Champ paul
A1032 A1048 A1051 Permis de construire 2019 Particuliers 145 m² RUE DE BEAUMOTTE VIGNES DE LA CURE
A445 A1066 A1092 Permis de construire 2019 Particuliers 0 m² 29 GRANDE RUE
A444 A446 Permis de construire 2018 Particuliers 122 m² grande rue

Consultez le cadastre de Brussey grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Brussey vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Brussey et ses alentours. Le relevé cadastral de Brussey vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Brussey vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Brussey ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Brussey

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Brussey, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Brussey à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Brussey au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Brussey. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Brussey dans tous les formats désirés.

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