Plan du cadastre de la ville de Brussey

A propos de Brussey

Code postal : 70150
Code INSEE : 70102
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Haute Saône

Mairie de Brussey

26, Grande rue
70150 Brussey
+33 3 84 31 79 57
Contacter la mairie

Centre des Finances Publiques

21 Rue Du Bourdieu
70204 Lure Cedex
03 84 62 41 00

Géomètres à Brussey

Cabinet ROBERT Yves
25410 SAINT VIT
EURL Frédéric JAMEY
25000 BESANCON

Les dernières autorisations d'urbanisme à Brussey

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Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface habitable	Adresse
ZD194 ZD195	Permis de construire	2025-02-10 10/02/2025		158 m²	RUE DE COURCUIRE BRUSSEY 70150	Détails
A1093	Permis de construire	2024-12-05 05/12/2024		148 m²	RUE DES PROMENEURS DE L'ACDEMENNE BRUSSEY 70150	Détails
A928	Permis de construire	2023-04-08 08/04/2023		119 m²	CHEMIN DU MOULIN BRUSSEY 70150	Détails
A1094	Permis de construire	2022-10-06 06/10/2022		124 m²	RUE DES PROMENEURS BRUSSEY 70150	Détails
	Permis de construire	2022-06-01 01/06/2022	SCI ZEN	0 m²		Détails
A499	Permis de construire	2021-09-20 20/09/2021		134 m²	IMPASSE DU CHATEAU DE PAIL BRUSSEY 70150	Détails
ZB120	Permis de construire	2020-10-16 16/10/2020		109 m²	RUE DE LA GARE BRUSSEY 70150	Détails
A1095	Permis de construire	2020-10-08 08/10/2020		109 m²	RUE DES PROMENEURS L'ACDEMENNE BRUSSEY 70150	Détails
ZC97	Permis de construire	2020-06-24 24/06/2020		122 m²	CHAMP PAUL CHAMP PAUL BRUSSEY 70190	Détails
A1032 A1048 A1051	Permis de construire	2019-07-22 22/07/2019		145 m²	RUE DE BEAUMOTTE VIGNES DE LA CURE BRUSSEY 70150	Détails
A445 A1066 A1092	Permis de construire	2019-02-09 09/02/2019		0 m²	29 GRANDE RUE BRUSSEY 70150	Détails
A444 A446	Permis de construire	2018-10-25 25/10/2018		122 m²	GRANDE RUE BRUSSEY 70150	Détails
A1047 A1075	Permis de construire	2018-02-06 06/02/2018		116 m²	RUE DE BEAUMOTTE BRUSSEY 70150	Détails
A969	Permis de construire	2018-01-31 31/01/2018		105 m²	RUE DU MOULIN BRUSSEY 70150	Détails
A1030 A1044	Permis de construire	2016-08-08 08/08/2016		113 m²	VIGNES DE LA CURE BRUSSEY 70150	Détails
ZB14	Permis de construire	2016-07-18 18/07/2016		155 m²	RUE DES PROMENEURS BRUSSEY 70150	Détails
A907	Permis de construire	2015-05-27 27/05/2015		123 m²	IMP DU CLOS BRUSSEY 70150	Détails
ZC76	Permis de construire	2014-08-19 19/08/2014		98 m²	20 RTE DE MARNAY BRUSSEY 70150	Détails
A1050 A1049	Permis de construire	2013-11-15 15/11/2013		227 m²	RUE DE BEAUMOTTE BRUSSEY 70150	Détails
A1052	Permis de construire	2013-09-16 16/09/2013		102 m²	RUE DE BEAUMOTTE BRUSSEY 70150	Détails

Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface locaux	Adresse
A1095	Permis de construire	2020-10-08 08/10/2020		82 m²	RUE DES PROMENEURS L'ACDEMENNE BRUSSEY 70150	Détails
ZA60	Permis de construire	2018-11-26 26/11/2018	GAEC DU BAS DES CHAMPS	390 m²	AU BAS DES CHAMPS BRUSSEY 70150	Détails

Aucune autorisation de ce type pour cette ville.

Sections/plan	Date	Demandeur	Superficie terrain	Adresse
A602	2013-09-19 19/09/2013	ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE	0 m²	RUE DES PROMENEURS BRUSSEY 70150	Détails
A1039 A1037 A438	2013-09-15 15/09/2013		0 m²	29BIS GRANDE RUE BRUSSEY 70150	Détails

Consultez le cadastre de Brussey grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Brussey vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Brussey et ses alentours. Le relevé cadastral de Brussey vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Brussey vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Brussey ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Brussey

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Brussey, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Brussey à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Brussey au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Brussey. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Brussey dans tous les formats désirés.