Permis de construire n° PC 07010224O0004 à Brussey

Permis de construire

N° PC 07010224O0004

Ville de Brussey · 70150

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE COURCUIRE BRUSSEY 70150

Date d'autorisation

10/02/2025

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 194 · ZD 195

Superficie du terrain

1508 m²

Logements créés

Surface habitable créée

158 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt29/08/2025

Date d'autorisation10/02/2025

Ouverture du chantier29/08/2025

👤Demandeur

Code postal25870

LocalitéCUSSEY-SUR-L'OGNON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommuneBrussey (70102)

Code postal70150

AdresseRUE DE COURCUIRE BRUSSEY 70150

ParcellesZD 194 · ZD 195

Superficie terrain1508 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée158 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.