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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
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A propos de Osselle

Code postal : 25320
Code INSEE : 25438
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie d'Osselle

31, Grande rue
25320 Osselle
+33 3 81 63 61 40
Contacter la mairie

Géomètres à Osselle

SARL ABCD Géomètres et Ingénierie - BS (ST VIT)
13 rue des Buis
25410 ST VIT
à 4,3 km de Osselle

SAS ARPENTAGE & PERSPECTIVES
1 rue du Pontot
25410 DANNEMARIE SUR CRETE
à 6,0 km de Osselle

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Les dernières autorisations d'urbanisme à Osselle

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
AB199
AB200
Permis de construire 2025-09-04 04/09/2025 98 m² CHEMIN DU DESSUS DU VILLAG OSSELLE-ROUTELLE 25410 Détails
OD1035 Permis de construire 2025-08-20 20/08/2025 181 m² CHEMIN DE SOUS LES HAIES OSSELLE-ROUTELLE 25320 Détails
AB177
AB177
AB178
Permis de construire 2025-06-27 27/06/2025 194 m² 33 RUE DE LA COUTOTE OSSELLE-ROUTELLE 25320 Détails
AB11 Permis de construire 2024-12-17 17/12/2024 131 m² 2 AUX GRANDES VIGNES OSSELLE-ROUTELLE 25320 Détails
A231
ZC22
Permis de construire 2024-05-29 29/05/2024 EARL DU COTARD
40 m² ARENTHON OSSELLE-ROUTELLE 25320 Détails
AD65 Permis de construire 2023-10-17 17/10/2023 104 m² LOTISSEMENT LES MYRTILLES OSSELLE-ROUTELLE 25410 Détails
D393
D394
Permis de construire 2023-07-20 20/07/2023 133 m² 29 RUE DU PORTAIL DE ROCHE OSSELLE-ROUTELLE 25320 Détails
AA49
AA48
Permis de construire 2023-06-28 28/06/2023 125 m² CHEMIN DU DESSUS DU VILLAG AU DESSUS DU PONT OSSELLE-ROUTELLE 25410 Détails
AC45 Permis de construire 2023-03-15 15/03/2023 40 m² 16 RUE DU RANDEBELIN OSSELLE-ROUTELLE 25320 Détails
AD72 Permis de construire 2023-02-07 07/02/2023 149 m² CHEMIN DE VAUGRENANS LOTISSEMENT LES MYRILLES OSSELLE-ROUTELLE 25320 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
D115
D114
D977
Permis de construire 2026-01-23 23/01/2026 COMMUNE D'OSSELLE-ROUTELLE
298 m² 31 GRANDE RUE OSSELLE ROUTELLE 25320 Détails
AC48 Déclaration préalable 2024-03-21 21/03/2024 SIVOS DU RPI DES 3 MOULINS
16 m² CHEMIN DES PRES NOUE OSSELLE-ROUTELLE 25410 Détails
A231
ZC22
Permis de construire 2023-07-21 21/07/2023 EARL DU COTARD
30 m² 2 B ARRENTON ARENTHON OSSELLE-ROUTELLE 25320 Détails
ZA55 Permis de construire 2022-06-13 13/06/2022 CU GRAND BESANCON METROPOLE
530 m² LA CORVEE LA CORVEE OSSELLE-ROUTELLE 25320 Détails
OA231
OA22
Permis de construire 2015-02-21 21/02/2015 166 m² ARENTHON OSSELLE 25320 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
ZA55 2023-04-28 28/04/2023 CU GRAND BESANCON METROPOLE
0 m² LA CORVEE LA CORVEE OSSELLE-ROUTELLE 25320 Détails
AD30
AD31
2020-07-24 24/07/2020 AGENCE BIENS ET CONSTRUCTIONS IMMOBILIER
8383 m² 2 CHEMIN DE VAUGRENANS OSSELLE-ROUTELLE 25320 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
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Sismicité3 - MODEREE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs1
ICPE7
Arrêtés CatNat10

Consultez le cadastre de Osselle grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Osselle vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Osselle et ses alentours. Le relevé cadastral de Osselle vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Osselle vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Osselle ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Osselle

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Osselle, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Osselle à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

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Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Osselle. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Osselle dans tous les formats désirés.

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