France Cadastre
A propos de Osselle
Code postal : 25320Code INSEE : 25438
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs
Géomètres à Osselle
Cabinet ROBERT Yves25410 SAINT VIT
EURL Frédéric JAMEY
25000 BESANCON
Les derniers Permis de Construire à Osselle Voir tous les permis de contruire
| Sections/plan | Type permis | Date | Demandeur | Surperficie | Adresse |
|---|---|---|---|---|---|
| A231 ZC22 | Permis de construire | 2024 | EARL DU COTARD | 40 m² | Arenthon |
| AD65 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 104 m² | Lotissement Les Myrtilles |
| D393 D394 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 133 m² | 29 Rue du Portail de Roche |
| AA49 AA48 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 125 m² | Chemin du Dessus du Villag Au Dessus du Pont |
| AC45 | Permis de construire | 2022 | Particuliers | 40 m² | 16 Rue du Randebelin |
| AD72 | Permis de construire | 2022 | Particuliers | 149 m² | Chemin de Vaugrenans Lotissement les Myrilles |
| AD30 | Permis de construire | 2022 | Particuliers | 79 m² | 6 Lotissement ""Les Myrtilles |
| AD65 | Permis de construire | 2022 | Particuliers | 120 m² | Lotissement des Myrtilles Au Champerin |
| A604 | Permis de construire | 2021 | Particuliers | 149 m² | 14 Rue de Perouse |
| AD30 | Permis de construire | 2021 | HERACLES | 167 m² | Lotissement ""Les Myrtilles |
Consultez le cadastre de Osselle grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Osselle vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Osselle et ses alentours. Le relevé cadastral de Osselle vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Osselle vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Osselle ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Osselle
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Osselle, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Osselle à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Osselle au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Osselle. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Osselle dans tous les formats désirés.
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Lorsque l'on envisage des travaux de construction ou de modification d’un bâtiment, il est essentiel de se poser la question des démarches administratives nécessaires.... 
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