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Permis de construire
N° PC 02543823C0003
Ville de Osselle · 25320
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
29 RUE DU PORTAIL DE ROCHE OSSELLE-ROUTELLE 25320
Date d'autorisation
20/07/2023
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 393 · D 394
Superficie du terrain
9440 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
133 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation20/07/2023
Ouverture du chantier20/01/2024
Achèvement des travaux24/01/2025

👤Demandeur

Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOsselle (25438)
Code postal25320
Adresse29 RUE DU PORTAIL DE ROCHE OSSELLE-ROUTELLE 25320
ParcellesD 393 · D 394
Superficie terrain9440 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée133 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.