Permis de construire
N° PC 02543824C0001
Ville de Osselle · 25320
Bénéficiaire
EARL DU COTARD
Adresse du terrain
ARENTHON OSSELLE-ROUTELLE 25320
Date d'autorisation
29/05/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 231 · ZC 22
Superficie du terrain
31770 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
40 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation29/05/2024

👤Demandeur

DénominationEARL DU COTARD
SIRET50861448400014
SIREN508614484
Code postal25320
LocalitéOSSELLE-ROUTELLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOsselle (25438)
Code postal25320
AdresseARENTHON OSSELLE-ROUTELLE 25320
ParcellesA 231 · ZC 22
Superficie terrain31770 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée40 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.