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Permis de construire
N° PC 02543825C0001
Ville de Osselle · 25320
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
33 RUE DE LA COUTOTE OSSELLE-ROUTELLE 25320
Date d'autorisation
27/06/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 177 · AB 177 · AB 178
Superficie du terrain
1291 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
194 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation27/06/2025

👤Demandeur

Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOsselle (25438)
Code postal25320
Adresse33 RUE DE LA COUTOTE OSSELLE-ROUTELLE 25320
ParcellesAB 177 · AB 177 · AB 178
Superficie terrain1291 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée194 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.