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La commune de Notre-Dame-du-Hamel est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Notre-Dame-du-Hamel

Code postal : 27390
Code INSEE : 27442
Région : Normandie (Haute Normandie)
Département : Eure

Mairie de Notre Dame du Hamel

Mairie
27390 NOTRE DAME DU HAMEL
+33 2 32 44 53 44
Contacter la mairie

Service Départemental des Impôts Fonciers

Place De La Demi-lune
27400 Louviers
02 32 25 71 13

Géomètres à Notre-Dame-du-Hamel

EURL Philippe LEMBLE
27300 BERNAY
Cabinet DAVRINCHE Olivia
27130 VERNEUIL SUR AVRE

Les dernières autorisations d'urbanisme à Notre-Dame-du-Hamel

Voir toutes les autorisations
Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
ZL95 Déclaration préalable 2020-06-03 03/06/2020 0 m² IMP DES BUISSONS NOTRE-DAME-DU-HAMEL 27390 Détails
ZN72 Permis de construire 2019-11-09 09/11/2019 148 m² LE HAMEL NOTRE-DAME-DU-HAMEL 27390 Détails
ZC162
ZC161
ZC92
Permis de construire 2015-01-17 17/01/2015 128 m² ECHANFRAY NOTRE-DAME-DU-HAMEL 27390 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZI45
ZI42
ZI27
Permis de construire 2022-07-13 13/07/2022 FONDATION BRIGITTE BARDOT
36 m² 166 IMP DE LA DAVIERE NOTRE-DAME-DU-HAMEL 27390 Détails
ZO56
ZO57
Permis de construire 2020-10-28 28/10/2020 376 m² LA MARIGOTIERE NOTRE-DAME-DU-HAMEL 27390 Détails
ZK3 Permis de construire 2019-09-21 21/09/2019 EARL DE LA MESANGERE
1531 m² LA MESANGERE NOTRE-DAME-DU-HAMEL 27390 Détails
ZO52 Permis de construire 2019-07-13 13/07/2019 GAEC BROSSE F ET I
769 m² LA GODARDIERE NOTRE-DAME-DU-HAMEL 27390 Détails
ZC175
ZC176
Permis de construire 2019-04-30 30/04/2019 GAEC BOIS MINERAY
1261 m² 330 IMP DU MINERAY NOTRE-DAME-DU-HAMEL 27390 Détails
ZN80 Permis de construire 2015-10-11 11/10/2015 515 m² LA MARIGOTIERE NOTRE-DAME-DU-HAMEL 27390 Détails
ZI21 Permis de construire 2013-09-21 21/09/2013 156 m² LA DAVIERE NOTRE-DAME-DU-HAMEL 27390 Détails
ZI21 Permis de construire 2013-09-21 21/09/2013 456 m² LA DAVIERE NOTRE-DAME-DU-HAMEL 27390 Détails
ZC176
ZC175
Permis de construire 2013-03-27 27/03/2013 EARL BOIS MINERAY
331 m² LE MINERAY NOTRE-DAME-DU-HAMEL 27390 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
ZK39 2022-03-05 05/03/2022 SCI LA MESANGERE
0 m² 93 RTE DE LA MESANGERE NOTRE-DAME-DU-HAMEL 27390 Détails
ZN104 2017-02-17 17/02/2017 0 m² LE BOURG NOTRE-DAME-DU-HAMEL 27390 Détails
ZN80 2014-04-16 16/04/2014 0 m² LA MARIGOTIERE NOTRE-DAME-DU-HAMEL 27390 Détails
⚠️ Risques majeurs à Notre-Dame-du-Hamel Voir l'étude complète →
Sismicité1 - TRES FAIBLE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)1
PPR actifs0
ICPE0
Arrêtés CatNat4

Le cadastre napoléonien de Notre-Dame-du-Hamel

Découvrez les 9 plans cadastraux anciens de Notre-Dame-du-Hamel : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.

Notre-Dame-du-Hamel. Tableau d'assemblage _ du Plan Parcellaire de la Commune de _ Notre-Dame-du-Hamel _ Canton de Broglie - Bernay - Eure. _ Terminé sur le terrain le 12 octobre 1831 sous l'administration _ de Mr Passy, Préfet _ Mr Leroy,
Notre-Dame-du-Hamel. Section A _ du Bois hibou _ 2ème et dernière feuille _ Echelle de 1 à 2500
A
Notre-Dame-du-Hamel. Section A _ du Bois hibou _ 1ère de 2 feuilles _ Echelle de 1 à 2500
A
Notre-Dame-du-Hamel. Section C _ de Maupertuis _ 3ème et dernière feuille _ Echelle de 1 à 2500
C
Notre-Dame-du-Hamel. Section B _ de la Mésangère _ 1ère de 2 feuilles _ Echelle de 1 à 2500
B
Consulter le cadastre napoléonien de Notre-Dame-du-Hamel →

Consultez le cadastre de Notre-Dame-du-Hamel grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Notre-Dame-du-Hamel vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Notre-Dame-du-Hamel et ses alentours. Le relevé cadastral de Notre-Dame-du-Hamel vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Notre-Dame-du-Hamel vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Notre-Dame-du-Hamel ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Notre-Dame-du-Hamel

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Notre-Dame-du-Hamel, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Notre-Dame-du-Hamel à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Notre-Dame-du-Hamel au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Notre-Dame-du-Hamel. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Notre-Dame-du-Hamel dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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