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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Nevy-sur-Seille

Code postal : 39210
Code INSEE : 39388
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Nevy-sur-Seille

829, route de la Vallée
39210 Nevy-sur-Seille
+33 3 84 44 65 09
Contacter la mairie

Géomètres à Nevy-sur-Seille

SAS Cabinet Alban VUILLEMEY
39000 LONS LE SAUNIER
SELARL ABCD Associés BOUILLIER - CRETIN-MAITENAZ - DIGARD
39570 MONTMOROT

Les dernières autorisations d'urbanisme à Nevy-sur-Seille

Voir toutes les autorisations
Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
AD266
AD462
AD268
Permis de construire 2022-11-22 22/11/2022 MAISON ETHEREA
20 m² 992 RTE DE LA VALLEE NEVY-SUR-SEILLE 39210 Détails
AD646
AD198
Permis de construire 2021-04-01 01/04/2021 148 m² 497 ROUTE DE LA VALLEE NEVY-SUR-SEILLE 39210 Détails
AD378 Permis de construire 2020-02-28 28/02/2020 88 m² CHEM DE BILLIN AU PONT DU MOULI NEVY-SUR-SEILLE 39210 Détails
AD198 Permis de construire 2019-07-05 05/07/2019 148 m² 497 RTE DE LA VALLEE NEVY-SUR-SEILLE 39210 Détails
AD154 Permis de construire 2018-06-28 28/06/2018 30 m² 973 RTE DE LA VALLEE NEVY-SUR-SEILLE 39210 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
AD492
AD491
AD555
Permis de construire 2024-08-13 13/08/2024 236 m² 1119 ROUTE DE LA VALLEE NEVY-SUR-SEILLE 39210 Détails
AD649 Permis de construire 2024-02-15 15/02/2024 34 m² 28 IMPASSE JEANNE D ARC NEVY-SUR-SEILLE 39210 Détails
ZH45 Déclaration préalable 2022-08-05 05/08/2022 COMMUNE DE NEVY-SUR-SEILLE
6 m² CHATILLON NEVY-SUR-SEILLE 39210 Détails
ZH7 Déclaration préalable 2017-03-08 08/03/2017 1170 m² LA COMBE NEVY-SUR-SEILLE 39210 Détails
A319
A350
A327
Permis de construire 2013-04-05 05/04/2013 1449 m² GRANGE DE LA SAUGIAT NEVY-SUR-SEILLE 39210 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
AD197
AD198
2019-05-17 17/05/2019 0 m² RTE DE LA VALLEE NEVY-SUR-SEILLE 39210 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
AD248
ZH57
2025-05-16 16/05/2025 0 m² 5072 ROUTE DE LA VALLEE NEVY-SUR-SEILLE 39210 Détails
AD115 2021-06-08 08/06/2021 0 m² 433 RUE DU CHTEAU GUINAND NEVY-SUR-SEILLE 39210 Détails
AD527 2020-09-29 29/09/2020 0 m² 505 RTE DE LA VALLEE NEVY-SUR-SEILLE 39210 Détails
⚠️ Risques majeurs à Nevy-sur-Seille Voir l'étude complète →
Sismicité3 - MODEREE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs2
ICPE0
Arrêtés CatNat7

Le cadastre napoléonien de Nevy-sur-Seille

Découvrez les 53 plans cadastraux anciens de Nevy-sur-Seille : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.

Nevy-sur-Seille, section A, le Village, feuille 4.géomètre : Parent
Nevy-sur-Seille, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Parent
Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Etat de sections, s.d. [1826].
Consulter le cadastre napoléonien de Nevy-sur-Seille →

Consultez le cadastre de Nevy-sur-Seille grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Nevy-sur-Seille vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Nevy-sur-Seille et ses alentours. Le relevé cadastral de Nevy-sur-Seille vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Nevy-sur-Seille vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Nevy-sur-Seille ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Nevy-sur-Seille

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Nevy-sur-Seille, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Nevy-sur-Seille à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Nevy-sur-Seille au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Nevy-sur-Seille. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Nevy-sur-Seille dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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