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Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
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A propos de Mosnac

Code postal : 17240
Code INSEE : 17250
Région : Nouvelle-Aquitaine (Poitou Charente)
Département : Charente maritime

Mairie de Mosnac

36, rue Seugne
17240 Mosnac
+33 5 46 70 49 13
Contacter la mairie

Pôle topographique et de gestion cadastrale


17024 La Rochelle Cedex
05 46 30 68 04

Géomètres à Mosnac

SELARL GUILLEMET
17100 SAINTES
SAS TOPO 16 INFRA
16108 COGNAC &nbspCedex

Les dernières autorisations d'urbanisme à Mosnac

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
ZC129 Permis de construire 2026-03-19 19/03/2026 95 m² 1 IMPASSE DES FIGUIERS MOSNAC 17240 Détails
ZB322
ZB323
Permis de construire 2025-12-15 15/12/2025 FM DM VICTOIRE
290 m² CHEMIN DU VIEUX FIEF MOSNAC 17240 Détails
ZC109 Permis de construire 2025-10-16 16/10/2025 104 m² CHEMIN DES POMMERAIES MOSNAC 17240 Détails
ZC108 Permis de construire 2025-08-28 28/08/2025 144 m² IMPASSE DES POMMERAIES - L MOSNAC 17240 Détails
ZC103
ZC104
Permis de construire 2024-08-02 02/08/2024 LA POMMERAIE
195 m² LE PETIT LOGIS MOSNAC 17240 Détails
ZC106 Permis de construire 2024-07-01 01/07/2024 LA POMMERAIE
97 m² LE PETIT LOGIS MOSNAC 17240 Détails
B535 Permis de construire 2023-12-21 21/12/2023 46 m² 535B 46 RUE DE LA SEUGNE MOSNAC 17240 Détails
ZC105 Permis de construire 2023-06-12 12/06/2023 94 m² LOTISSEMENT DE LA POMMERAI LOT N_ 6 MOSNAC 17240 Détails
B574
B575
B577
Permis de construire 2023-05-09 09/05/2023 50 m² 29 RUE DE CHARDET MOSNAC 17240 Détails
ZC112 Permis de construire 2023-05-05 05/05/2023 106 m² LOTISSEMENT LES POMMERAIES LOT N_ 13 MOSNAC 17240 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZK68
ZK69
Permis de construire 2025-11-07 07/11/2025 SPHERE PRODUCTION
7934 m² CHEMIN DU POTEAU ZA TERRE DU POTEAU MOSNAC 17240 Détails
ZB318 Déclaration préalable 2025-10-16 16/10/2025 19 m² 2 CHEMIN DU VIEUX FIEF MOSNAC 17240 Détails
ZK73
ZK73
Permis de construire 2025-05-20 20/05/2025 JUCA
974 m² ZA LE POTEAU MOSNAC 17240 Détails
B569
B951
Permis de construire 2024-02-09 09/02/2024 COMMUNE DE MOSNAC
89 m² 54 RUE DE LA SEUGNE MOSNAC 17240 Détails
E1032
ZH331
ZH335
Permis de construire 2023-10-05 05/10/2023 600 m² 23 ROUTE DE CHEZ PERROTAUD MOSNAC 17240 Détails
ZE82 Déclaration préalable 2021-10-28 28/10/2021 T D F
1 m² CHAMPS DE LA CROIX MOSNAC 17240 Détails
ZD199 Déclaration préalable 2021-06-02 02/06/2021 BAYARD
19 m² TERRE DE CHEZ LE JAUD MOSNAC 17240 Détails
B432
B879
B898
Permis de construire 2021-01-27 27/01/2021 COMMUNE DE MOSNAC
7 m² 2 RUE DE LA SEUGNE MOSNAC 17240 Détails
WB21 Déclaration préalable 2019-06-27 27/06/2019 ENEDIS
9 m² BOIS DE SUS MOSNAC 17240 Détails
ZK45 Permis de construire 2016-03-19 19/03/2016 ARKEA CREDIT BAIL
471 m² FIEF DE SEPOUCE MOSNAC 17240 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
B898 2026-03-27 27/03/2026 COMMUNE DE MOSNAC
3021 m² 0 LE BOURG MOSNAC 17240 Détails
ZC108
ZC109
ZC110
2025-01-16 16/01/2025 COMMUNE DE MOSNAC
13827 m² IMPASSE DES POMMERAIES MOSNAC 17240 Détails
ZK35
ZK36
ZK43
2023-12-01 01/12/2023 COMMUNAUTE DES COMMUNES DE LA HAUTE SAINTONGE
60550 m² FIEF DE SEPOUCE MOSNAC 17240 Détails
ZC89 2022-05-09 09/05/2022 COMMUNE DE MOSNAC
2913 m² 39 RUE DE LA SEUGNE MOSNAC 17240 Détails
ZK35
ZK36
ZK43
2020-11-19 19/11/2020 COMMUNAUTE DES COMMUNES DE LA HAUTE SAINTONGE
56225 m² FIEF DE SEPOUCE MOSNAC 17240 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
B870 2024-05-06 06/05/2024 DISTILLERIE BOUCHEREAU
0 m² 6 RUE DES FAVIERES LES NOUSILLIERES MOSNAC 17240 Détails
⚠️ Risques majeurs à Mosnac Voir l'étude complète →
Sismicité2 - FAIBLE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)2
PPR actifs0
ICPE2
Arrêtés CatNat15

Consultez le cadastre de Mosnac grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Mosnac vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Mosnac et ses alentours. Le relevé cadastral de Mosnac vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Mosnac vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Mosnac ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Mosnac

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Mosnac, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Mosnac à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Mosnac au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Mosnac. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Mosnac dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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