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La commune de Frangy-en-Bresse est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Frangy-en-Bresse : Le Tartre - Sens-sur-Seille - Montcony - Saillenard - Cosges - Bosjean

A propos de Frangy-en-Bresse

Code postal : 71330
Code INSEE : 71205
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Bourgogne)
Département : Saône et Loire

Mairie de Frangy-en-Bresse

1, rue du Bourg
71330 Frangy-en-Bresse
+33 3 85 74 71 10
Contacter la mairie

Géomètres à Frangy-en-Bresse

SARL CHEVRIER - GALLET - SOULAGE
71500 LOUHANS
SELARL ABCD Associés BOUILLIER - CRETIN-MAITENAZ - DIGARD
39570 MONTMOROT

Les derniers Permis de Construire à Frangy-en-Bresse Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
AS340 Permis de construire 2023 Particuliers 114 m² RUE de Charnay
AS322 Permis de construire 2021 Particuliers 90 m² CHEM de Vachetantot
AP48 AP49 Permis de construire 2021 Particuliers 196 m² 3099 RTE de Charnay
AS341 Permis de construire 2021 Particuliers 76 m² RTE de Charnay
AS323 Permis de construire 2021 Particuliers 90 m² CHEM de Vachetantot
AZ239 AZ161 AZ235 Permis de construire 2021 Particuliers 147 m² Villeneuve
AK44 Permis de construire 2021 Particuliers 44 m² 355 RTE de Charnay
AS314 Permis de construire 2021 Particuliers 110 m² LOT le Terrain du Chateau lot 4
AS313 Permis de construire 2020 Particuliers 131 m² RPT de Charnay lotissement le Terrain du Chateau
AI201 Permis de construire 2020 Particuliers 104 m² RUE du Bourg

Consultez le cadastre de Frangy-en-Bresse grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Frangy-en-Bresse vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Frangy-en-Bresse et ses alentours. Le relevé cadastral de Frangy-en-Bresse vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Frangy-en-Bresse vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Frangy-en-Bresse ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Frangy-en-Bresse

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Frangy-en-Bresse, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Frangy-en-Bresse à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Frangy-en-Bresse au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Frangy-en-Bresse. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Frangy-en-Bresse dans tous les formats désirés.

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