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La commune de Frangy-en-Bresse est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Frangy-en-Bresse : Le Tartre - Sens-sur-Seille - Montcony - Saillenard - Cosges - Bosjean

A propos de Frangy-en-Bresse

Code postal : 71330
Code INSEE : 71205
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Bourgogne)
Département : Saône et Loire

Mairie de Frangy-en-Bresse

1, rue du Bourg
71330 Frangy-en-Bresse
+33 3 85 74 71 10
Contacter la mairie

Géomètres à Frangy-en-Bresse

SARL CHEVRIER - GALLET - SOULAGE
71500 LOUHANS
SELARL ABCD Associés BOUILLIER - CRETIN-MAITENAZ - DIGARD
39570 MONTMOROT

Les derniers Permis de Construire à Frangy-en-Bresse Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
67AI logements 2020 Madame 0 m² 207 RUE du Bourg
269BE locaux 2019 1600 m² 997 CHEM de l Abergement
97AK
96AK
95AK
locaux 2019 820 m² 1 RUE du Bourg
97AK
96AK
95AK
locaux 2019 820 m² 1 RUE du Bourg

Consultez le cadastre de Frangy-en-Bresse grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Frangy-en-Bresse vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Frangy-en-Bresse et ses alentours. Le relevé cadastral de Frangy-en-Bresse vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Frangy-en-Bresse vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Frangy-en-Bresse ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Frangy-en-Bresse

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Frangy-en-Bresse, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Frangy-en-Bresse à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Frangy-en-Bresse au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Frangy-en-Bresse. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Frangy-en-Bresse dans tous les formats désirés.

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