A propos de Courtelevant
Code postal : 90100Code INSEE : 90028
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Territoire de Belfort
SDIF Belfort
90022 Belfort
03 84 58 80 02
Géomètres à Courtelevant
SCP OSTERMANN Rémi Géomètres-Experts Associés - PE (HIRSINGUE)
15 rue du Général de Gaulle
68560 HIRSINGUE
à 14,3 km de Courtelevant
AGE GEOMETRES-EXPERTS - BS (ALTKIRCH)
Quartier Plessier - Bâtiment 15
68130 ALTKIRCH
à 15,5 km de Courtelevant
Les dernières autorisations d'urbanisme à Courtelevant
Voir toutes les autorisations| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface habitable | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
|
X11 X10 |
Permis de construire | 31/05/2024 | 88 m² | RUE DE FLORIMONT COURTELEVANT 90100 | Détails | |
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AC51 AC52 AC53 |
Permis de construire | 14/01/2016 |
MOULIN MARION |
0 m² | 10 RUE DE L'EGLISE COURTELEVANT 90100 | Détails |
| AC193 | Permis de construire | 04/01/2016 | 91 m² | 4 RUE DE LA CHAPPERETTE COURTELEVANT 90100 | Détails | |
| YB293 | Permis de construire | 18/08/2015 | 81 m² | LOT SUR LE VILLAGE COURTELEVANT 90100 | Détails | |
| YB290 | Permis de construire | 11/06/2015 | 112 m² | LOT SUR LE VILLAGE COURTELEVANT 90100 | Détails | |
| YB214 | Permis de construire | 23/03/2015 | 81 m² | LOT SUR LE VILLAGE COURTELEVANT 90100 | Détails | |
| YB289 | Permis de construire | 19/02/2015 | 95 m² | LOT SUR LE VILLAGE COURTELEVANT 90100 | Détails | |
| YB291 | Permis de construire | 19/09/2014 | 138 m² | LOT SUR LE VILLAGE COURTELEVANT 90100 | Détails | |
| YB214P | Permis de construire | 21/10/2013 | 103 m² | LOT SUR LE VILLAGE COURTELEVANT 90100 | Détails | |
| YB299 | Permis de construire | 25/07/2013 | 134 m² | RUE DU CHAUFOUR COURTELEVANT 90100 | Détails |
| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface locaux | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
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AC137 AC142 AC143 |
Permis de construire | 05/10/2024 |
COMMUNE DE COURTELEVANT |
78 m² | 3 RUE DE L EGLISE COURTELEVANT 90100 | Détails |
| AC142 | Déclaration préalable | 12/04/2024 |
COMMUNE DE COURTELEVANT |
80 m² | 3 RUE DE L'EGLISE COURTELEVANT 90100 | Détails |
| YB227 | Permis de construire | 08/10/2020 |
COMMUNE DE COURTELEVANT |
55 m² | 1 RUE DE SUARCE COURTELEVANT 90100 | Détails |
|
AC51 AC52 AC53 |
Permis de construire | 14/01/2016 |
MOULIN MARION |
44 m² | 10 RUE DE L'EGLISE COURTELEVANT 90100 | Détails |
Le cadastre napoléonien de Courtelevant
Découvrez les 8 plans cadastraux anciens de Courtelevant : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.
Consultez le cadastre de Courtelevant grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Courtelevant vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Courtelevant et ses alentours. Le relevé cadastral de Courtelevant vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Courtelevant vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Courtelevant ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Courtelevant
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Courtelevant, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Courtelevant à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Courtelevant au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Courtelevant. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Courtelevant dans tous les formats désirés.
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