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Permis de construire
N° PC 09002815A0002
Ville de Courtelevant · 90100
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT SUR LE VILLAGE COURTELEVANT 90100
Date d'autorisation
23/03/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
YB 214
Superficie du terrain
600 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
81 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt23/06/2015
Date d'autorisation23/03/2015
Ouverture du chantier23/06/2015
Achèvement des travaux22/12/2015

👤Demandeur

Code postal90120
LocalitéMORVILLARS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneCourtelevant (90028)
Code postal90100
AdresseLOT SUR LE VILLAGE COURTELEVANT 90100
ParcellesYB 214
Superficie terrain600 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée81 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.