Plan du cadastre de la ville de Charmoille

A propos de Charmoille

Code postal : 25380
Code INSEE : 25125
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Charmoille

1, rue Conot
25380 Charmoille
+33 3 81 44 32 63
Contacter la mairie

Géomètres à Charmoille

EURL Christophe BOISSENOT
13 ter rue Saint Michel
25120 MAICHE
à 10,3 km de Charmoille

Cabinet BETTINELLI-GRAPPE Marie-Claire
14 rue des Moulinots
25500 MORTEAU
à 21,3 km de Charmoille

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Les dernières autorisations d'urbanisme à Charmoille

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Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface habitable	Adresse
AB24P	Permis de construire	2024-07-20 20/07/2024		112 m²	RUE DES TERREAUX CHARMOILLE 25380	Détails
AB49	Permis de construire	2024-07-16 16/07/2024	MOUCHART 25380	68 m²	37 RUE DES TERRAUX CHARMOILLE 25380	Détails
AC141	Permis de construire	2022-02-08 08/02/2022		63 m²	12 RUE DE LA TUILERIE CHARMOILLE 25380	Détails
AC11	Permis de construire	2021-09-01 01/09/2021		103 m²	RUE SUR LES COTES CHARMOILLE 25380	Détails
AB150 AB6	Permis de construire	2020-04-28 28/04/2020		104 m²	RUE DE LA VIERGE AU VILLAGE CHARMOILLE 25380	Détails
C170	Permis de construire	2017-03-22 22/03/2017		143 m²	4 RUE DU TILLEUL CHARMOILLE 25380	Détails
AC257 AC256	Permis de construire	2013-09-21 21/09/2013		105 m²	14 RTE DES TERREAUX AU VILLAGE CHARMOILLE 25380	Détails

Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface locaux	Adresse
B321	Déclaration préalable	2025-09-23 23/09/2025	ENEDIS	8 m²	SUR LE MONT CHARMOILLE 25380	Détails
AD21 AD58 AD59	Permis de construire	2024-08-05 05/08/2024	GAEC HUOT MARCHAND	276 m²	4 RUE DE CHAMESEY CHARMOILLE 25380	Détails
B304 B306 B323	Permis de construire	2022-07-01 01/07/2022	GAEC DE LA CALIFORNIE	250 m²	LA CALIFORNIE CHARMOILLE 25380	Détails
AD21 AD290	Permis de construire	2020-08-01 01/08/2020	GAEC HUOT MARCHAND	440 m²	4 RUE DE CHAMESEY CHARMOILLE 25380	Détails
AC79 AC238 AC237	Permis de construire	2019-07-16 16/07/2019	GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE LOIGET	1136 m²	15 RUE DE LA TUILERIE CHARMOILLE 25380	Détails
AD5	Permis de construire	2018-04-10 10/04/2018		55 m²	2 RUE DES TERREAUX CHARMOILLE 25380	Détails
AD290	Permis de construire	2017-04-26 26/04/2017	GAEC HUOT MARCHAND	0 m²	4 RUE DE CHAMESEY CHARMOILLE 25380	Détails
AD290	Déclaration préalable	2016-11-27 27/11/2016	GAEC HUOT MARCHAND	0 m²	4 RUE DE CHAMESEY CHARMOILLE 25380	Détails
AB146 AB273	Permis de construire	2013-12-31 31/12/2013		262 m²	RUE DE LA VIERGE CHARMOILLE 25380	Détails
B330 B321 B95	Déclaration préalable	2013-09-27 27/09/2013	GAEC DES CHARMES	16 m²	RUE DES TERREAUX CHARMOILLE 25380	Détails

Sections/plan	Date	Demandeur	Superficie terrain	Adresse
AB286 AB289 AB312	2022-10-26 26/10/2022		6668 m²	RUE DE LA VIERGE CHARMOILLE 25380	Détails

Aucune autorisation de ce type pour cette ville.

⚠️ Risques majeurs à Charmoille Voir l'étude complète →

Sismicité3 - MODEREE

RadonClasse 1

SécheresseNon concerné

Inondations (AZI)0

PPR actifs0

ICPE5

Arrêtés CatNat2

Consultez le cadastre de Charmoille grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Charmoille vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Charmoille et ses alentours. Le relevé cadastral de Charmoille vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Charmoille vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Charmoille ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Charmoille

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Charmoille, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Charmoille à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Charmoille au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Charmoille. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Charmoille dans tous les formats désirés.