Déclaration préalable de travaux n° DP 02512516R0008 à Charmoille

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02512516R0008

Ville de Charmoille · 25380

Bénéficiaire

GAEC HUOT MARCHAND

Adresse du terrain

4 RUE DE CHAMESEY CHARMOILLE 25380

Date d'autorisation

27/11/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 290

Superficie du terrain

4300 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation27/11/2016

👤Demandeur

DénominationGAEC HUOT MARCHAND

SIRET33885110800013

SIREN338851108

Code postal25380

LocalitéCHARMOILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneCharmoille (25125)

Code postal25380

Adresse4 RUE DE CHAMESEY CHARMOILLE 25380

ParcellesAD 290

Superficie terrain4300 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant99 m²

Surface locaux transformée99 m²

Surface agricole avant99 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.