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La commune de La Chapelle-Saint-Quillain dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de La Chapelle-Saint-Quillain

Code postal : 70700
Code INSEE : 70129
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Haute Saône

Mairie de La Chapelle-Saint-Quillain

Mairie
70700 La Chapelle-Saint-Quillain
+33 3 84 32 74 61
Contacter la mairie

Centre des Finances Publiques

21 Rue Du Bourdieu
70204 Lure Cedex
03 84 62 41 00

Géomètres à La Chapelle-Saint-Quillain

SARL Pierre BOFFY
70000 VESOUL
SARL KURY - DUPLAIX
25000 BESANCON

Les derniers Permis de Construire à La Chapelle-Saint-Quillain Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
ZD39 Permis de construire 2022 Particuliers 173 m² 11 B RTE de Saint Gand
C768 C775 Permis de construire 2018 Particuliers 119 m² RUELL DE LA GRANDE RAYE
C448 Permis de construire 2015 Particuliers 163 m² CHEM rural d angirey
ZD37 Permis de construire 2015 Particuliers 98 m² RUE de Saint Gand
C773 Permis de construire 2014 Particuliers 78 m² RUE DE LA VERRIERE
C774 Permis de construire 2012 Particuliers 124 m² CHEM rural

Consultez le cadastre de La Chapelle-Saint-Quillain grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de La Chapelle-Saint-Quillain vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de La Chapelle-Saint-Quillain et ses alentours. Le relevé cadastral de La Chapelle-Saint-Quillain vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de La Chapelle-Saint-Quillain vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à La Chapelle-Saint-Quillain ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à La Chapelle-Saint-Quillain

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à La Chapelle-Saint-Quillain, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de La Chapelle-Saint-Quillain à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de La Chapelle-Saint-Quillain au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de La Chapelle-Saint-Quillain. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de La Chapelle-Saint-Quillain dans tous les formats désirés.

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