Plan du cadastre de la ville de La Chapelle-Saint-Quillain

A propos de La Chapelle-Saint-Quillain

Code postal : 70700
Code INSEE : 70129
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Haute Saône

Mairie de La Chapelle-Saint-Quillain

Mairie
70700 La Chapelle-Saint-Quillain
+33 3 84 32 74 61
Contacter la mairie

Centre des Finances Publiques

21 Rue Du Bourdieu
70204 Lure Cedex
03 84 62 41 00

Géomètres à La Chapelle-Saint-Quillain

SARL Pierre BOFFY
70000 VESOUL
SARL KURY - DUPLAIX
25000 BESANCON

Les dernières autorisations d'urbanisme à La Chapelle-Saint-Quillain

Voir toutes les autorisations

Sections/plan	Type	Date	Surface habitable	Adresse
ZD39	Permis de construire	2022-12-19 19/12/2022	173 m²	11 B RTE DE SAINT GAND LA CHAPELLE-SAINT-QUILLAIN 70700	Détails
C768 C775	Permis de construire	2018-06-13 13/06/2018	119 m²	RUELL DE LA GRANDE RAYE LA CHAPELLE-SAINT-QUILLAIN 70700	Détails
C448	Permis de construire	2016-02-01 01/02/2016	163 m²	CHEM RURAL D ANGIREY LA CHAPELLE-SAINT-QUILLAIN 70700	Détails
ZD37	Permis de construire	2016-01-16 16/01/2016	98 m²	RUE DE SAINT GAND LA CHAPELLE-SAINT-QUILLAIN 70700	Détails
C773	Permis de construire	2014-10-14 14/10/2014	78 m²	RUE DE LA VERRIERE LA CHAPELLE-SAINT-QUILLAIN 70700	Détails
C774	Permis de construire	2013-04-23 23/04/2013	124 m²	CHEM RURAL LA CHAPELLE-SAINT-QUILLAIN 70700	Détails

Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface locaux	Adresse
0C403	Permis de construire	2024-05-16 16/05/2024	COMMUNAUTE COMMUNES DES MONTS DE GY	24 m²	RUE DU CIMETIERE LA CHAPELLE-SAINT-QUILLAIN 70700	Détails
ZH78 ZH77	Permis de construire	2020-06-12 12/06/2020	SCEA DU CHATEAU D'EAU	304 m²	CHEMIN D EXPLOITATION N 38 LES CHAILLOTS LA CHAPELLE-SAINT-QUILLAIN 70700	Détails
ZK7	Permis de construire	2016-12-13 13/12/2016		436 m²	PRE DEVANT LA VILLE LA CHAPELLE-SAINT-QUILLAIN 70700	Détails
ZK7	Permis de construire	2015-08-04 04/08/2015		520 m²	RTE DE OISELAY LA CHAPELLE-SAINT-QUILLAIN 70700	Détails

Sections/plan	Date	Demandeur	Superficie terrain	Adresse
C416 C417	2017-03-04 04/03/2017	COMMUNE DE LA CHAPELLE-SAINT-QUILLAIN	0 m²	RUE DE L EGLISE LA CHAPELLE-SAINT-QUILLAIN 70700	Détails

Sections/plan	Date	Demandeur	Adresse
ZH47	2025-05-09 09/05/2025	COMMUNAUTE COMMUNES DES MONTS DE GY	LE VILLAGE LA CHAPELLE-SAINT-QUILLAIN 70700	Détails
C464 C463	2021-04-02 02/04/2021		RTE DE OISELEY LA CHAPELLE-SAINT-QUILLAIN 70700	Détails
C436	2021-01-04 04/01/2021		11 RD 5 LA CHAPELLE-SAINT-QUILLAIN 70700	Détails
C447	2017-04-10 10/04/2017		19 RTE DE OISELAY LA CHAPELLE-SAINT-QUILLAIN 70700	Détails

Consultez le cadastre de La Chapelle-Saint-Quillain grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de La Chapelle-Saint-Quillain vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de La Chapelle-Saint-Quillain et ses alentours. Le relevé cadastral de La Chapelle-Saint-Quillain vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de La Chapelle-Saint-Quillain vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à La Chapelle-Saint-Quillain ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à La Chapelle-Saint-Quillain

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à La Chapelle-Saint-Quillain, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de La Chapelle-Saint-Quillain à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de La Chapelle-Saint-Quillain au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de La Chapelle-Saint-Quillain. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de La Chapelle-Saint-Quillain dans tous les formats désirés.