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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Broye-Aubigney-Montseugny

Code postal : 70140
Code INSEE : 70101
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Haute Saône

Mairie de Broye-Aubigney-Montseugny

19, Grande rue
70140 Broye-Aubigney-Montseugny
+33 3 84 31 61 71
Contacter la mairie

Centre des Finances Publiques

21 Rue Du Bourdieu
70204 Lure Cedex
03 84 62 41 00

Géomètres à Broye-Aubigney-Montseugny

Cabinet ROBERT Yves
25410 SAINT VIT
SELARL Cabinet Ghislain MOREAU
39100 DOLE

Les derniers Permis de Construire à Broye-Aubigney-Montseugny Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
ZB21 Permis de construire 2024 Particuliers 80 m² Grande Rue
ZA115 Permis de construire 2021 Particuliers 104 m² rue des dames
ZB10 ZB11 ZB13 Permis de construire 2019 Particuliers 221 m² 23 grande rue A LA FORGOTTE
ZE11 Permis de construire 2018 Particuliers 82 m² 41 GR GRANDE RUE A MONTSEUGNY
AC220 Permis de construire 2016 Particuliers 151 m² RTE D AUBIGNEY

Consultez le cadastre de Broye-Aubigney-Montseugny grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Broye-Aubigney-Montseugny vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Broye-Aubigney-Montseugny et ses alentours. Le relevé cadastral de Broye-Aubigney-Montseugny vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Broye-Aubigney-Montseugny vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Broye-Aubigney-Montseugny ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Broye-Aubigney-Montseugny

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Broye-Aubigney-Montseugny, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Broye-Aubigney-Montseugny à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Broye-Aubigney-Montseugny au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Broye-Aubigney-Montseugny. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Broye-Aubigney-Montseugny dans tous les formats désirés.

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