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La commune de Bellecombe dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Bellecombe : Lélex - Moussières - La Pesse - Septmoncel - Molunes - Coyrière

A propos de Bellecombe

Code postal : 39310
Code INSEE : 39046
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Bellecombe

39310 Bellecombe
+33 3 84 41 60 21
Contacter la mairie

Géomètres à Bellecombe

SCP BARTHELEMY BLANC GEOMETRES-EXPERTS ASSOCIES
01630 SAINT GENIS POUILLY
SARL LACHENAL GEOMETRE-EXPERT Sarl à associé unique
01170 CESSY

Les derniers Permis de Construire à Bellecombe Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
B691 B689 Permis de construire 2024 Particuliers 200 m²
Permis de construire 2023 Particuliers 37 m²
B139 B536 Permis de construire 2022 Particuliers 264 m² LA MAISON VIEILLE
Permis de construire 2021 Particuliers 139 m²
B114 Permis de construire 2020 Particuliers 56 m² LA MOULE
A127 A371 Permis de construire 2016 Particuliers 133 m² LA CATOLE

Consultez le cadastre de Bellecombe grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Bellecombe vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Bellecombe et ses alentours. Le relevé cadastral de Bellecombe vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Bellecombe vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Bellecombe ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bellecombe

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bellecombe, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Bellecombe à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Bellecombe au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Bellecombe. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Bellecombe dans tous les formats désirés.

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