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Permis de construire de la ville de Notre-Dame-de-l'Osier

Plan cadastre Notre-Dame-de-l'Osier

Logements Locaux non résidentiels Permis d'aménager Permis de démolir

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
0B117
0B118
0B167 		Permis de construire 2025-03-20 20/03/2025 137 m² ROUTE DES LIENS - CHEMIN D NOTRE-DAME-DE-L'OSIER 38470 Détails
0C801
0C705 		Permis de construire 2023-06-29 29/06/2023 SOCIETE D'HABITATIONS DES ALPES SA HLM
 0 m² OSIER ET COTE GIROUD NOTRE-DAME-DE-L'OSIER 38470 Détails
0C854
0C84 		Permis de construire 2023-06-28 28/06/2023 123 m² LE HAILLON NOTRE-DAME-DE-L'OSIER 38470 Détails
0C896 Permis de construire 2023-05-04 04/05/2023 89 m² LOTISSEMENT LE HAMEAU DE P COMBE BOUGEY NOTRE-DAME-DE-L'OSIER 38470 Détails
0C896 Permis de construire 2023-03-01 01/03/2023 96 m² 3 ROUTE DE LA COMBE BOUGEY NOTRE-DAME-DE-L'OSIER 38470 Détails
0C896 Permis de construire 2023-02-16 16/02/2023 102 m² 3 ROUTE DE LA COMBE BOUGEY NOTRE-DAME-DE-L'OSIER 38470 Détails
0C896 Permis de construire 2023-02-16 16/02/2023 125 m² COMBE BOUGEY NOTRE-DAME-DE-L'OSIER 38470 Détails
C978 Permis de construire 2022-01-24 24/01/2022 92 m² 440 RTE DE LA COMBE BOUGEY NOTRE DAME DE L'OSIER 38470 Détails
0C969 Permis de construire 2021-04-08 08/04/2021 107 m² CHEMIN DU BOIS DE BILLET NOTRE-DAME-DE-L'OSIER 38470 Détails
0C724 Permis de construire 2019-07-02 02/07/2019 121 m² CHEMI DU PRE SARAH LIEU-DIT LES MOUILLES NOTRE-DAME-DE-L'OSIER 38470 Détails
0B559
0B552 		Permis de construire 2019-05-06 06/05/2019 110 m² ROUTE DES LIENS LOTISSEMENT 'LE NOTRE-DAME-DE-L'OSIER 38470 Détails
0B558
0B552 		Permis de construire 2019-05-06 06/05/2019 133 m² LOTIS LE RIF - LOT N_1 - CHEMIN NOTRE-DAME-DE-L'OSIER 38470 Détails
0C933 Permis de construire 2016-11-03 03/11/2016 124 m² OSIER ET CO NOTE DAME DE L'OSIER 38470 Détails
0C935 Permis de construire 2016-09-01 01/09/2016 112 m² OSIER ET CO NOTE DAME DE L'OSIER 38470 Détails
0C934 Permis de construire 2016-07-04 04/07/2016 105 m² PROMENADE DE LA CHAPELLE NOTE DAME DE L'OSIER 38470 Détails
0C932 Permis de construire 2016-05-28 28/05/2016 82 m² ALLEE OSIER ET CO PROMENADE DE LA CHAPELLE LOT 7 NOTE DAME DE L'OSIER 38470 Détails
C945 Permis de construire 2014-09-04 04/09/2014 160 m² LES MOUILLES NOTRE-DAME-DE-L OSIER 38470 Détails
C930 Permis de construire 2013-10-24 24/10/2013 V3M
 131 m² ALL DE LA CHAPELLE NOTRE-DAME-DE-L OSIER 38470 Détails
C928 Permis de construire 2013-08-22 22/08/2013 87 m² LOTISSEMENT BON RENCONTRE LOT 3 NOTRE-DAME-DE-L OSIER 38470 Détails
C913 Permis de construire 2013-02-17 17/02/2013 173 m² RTE DE COMBE BUGEY NOTRE-DAME-DE-L OSIER 38470 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
0B117
0B118
0B167 		Permis de construire 2025-03-20 20/03/2025 561 m² ROUTE DES LIENS - CHEMIN D NOTRE-DAME-DE-L'OSIER 38470 Détails
0C398 Permis de construire 2024-04-19 19/04/2024 SOLIHA D'AVEYRON
 132 m² OSIER ET COTE GIROUD NOTRE-DAME-DE-L'OSIER 38470 Détails
0C837 Permis de construire 2023-10-03 03/10/2023 FONCIERE EMMAUS
 232 m² PROMENADE DE LA CHAPELLE OSIER ET COTE GIROUD NOTRE-DAME-DE-L'OSIER 38470 Détails
0C775
0C406 		Permis de construire 2021-04-02 02/04/2021 794 m² CHEMI DE RIGOUTIERE NOTRE-DAME-DE-L'OSIER 38470 Détails
0C830 Permis de construire 2020-11-10 10/11/2020 FORESTENER
 46 m² PASSAGE DU COUVENT NOTRE-DAME-DE-L'OSIER 38470 Détails
0D254
0D251 		Permis de construire 2018-08-28 28/08/2018 55 m² HERISSON NOTRE DAME DE L'OSIER 38470 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
0C896 2022-03-23 23/03/2022 4417 m² COMBE BOUGEY NOTRE-DAME-DE-L'OSIER 38470 Détails
0B83 2017-10-05 05/10/2017 0 m² NOTE DAME DE L'OSIER 38470 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
0A84 2019-01-16 16/01/2019 1220 m² 760 ROUTE DE CRENEUF NOTRE-DAME-DE-L'OSIER 38470 Détails
0C376
0C375 		2018-07-17 17/07/2018 0 m² OSIER ET COTE GIROUD NOTRE DAME DE L'OSIER 38470 Détails

Historique des permis de construire de la ville de Notre-Dame-de-l'Osier

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Notre-Dame-de-l'Osier ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Notre-Dame-de-l'Osier depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Notre-Dame-de-l'Osier, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.