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Permis de construire
N° PC 0382781320003
Ville de Notre-Dame-de-l'Osier · 38470
Bénéficiaire
V3M
Adresse du terrain
ALL DE LA CHAPELLE NOTRE-DAME-DE-L OSIER 38470
Date d'autorisation
24/10/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 930
Superficie du terrain
325 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
131 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation24/10/2013

👤Demandeur

DénominationV3M
SIREN449480581
Code postal38470
LocalitéCHANTESSE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneNotre-Dame-de-l'Osier (38278)
Code postal38470
AdresseALL DE LA CHAPELLE NOTRE-DAME-DE-L OSIER 38470
ParcellesC 930
Superficie terrain325 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée131 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.