Permis de construire n° PC 0382782320004 à Notre-Dame-de-l'Osier

Permis de construire

N° PC 0382782320004

Ville de Notre-Dame-de-l'Osier · 38470

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE HAILLON NOTRE-DAME-DE-L'OSIER 38470

Date d'autorisation

28/06/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0C 854 · 0C 84

Superficie du terrain

4122 m²

Logements créés

Surface habitable créée

123 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation28/06/2023

👤Demandeur

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneNotre-Dame-de-l'Osier (38278)

Code postal38470

AdresseLE HAILLON NOTRE-DAME-DE-L'OSIER 38470

Parcelles0C 854 · 0C 84

Superficie terrain4122 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée123 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.