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Permis de construire
N° PC 0382781620005
Ville de Notre-Dame-de-l'Osier · 38470
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
OSIER ET CO NOTE DAME DE L'OSIER 38470
Date d'autorisation
03/11/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0C 933
Superficie du terrain
600 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
124 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation03/11/2016

👤Demandeur

Code postal38470
LocalitéVINAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneNotre-Dame-de-l'Osier (38278)
Code postal38470
AdresseOSIER ET CO NOTE DAME DE L'OSIER 38470
Parcelles0C 933
Superficie terrain600 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée124 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.