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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Santans : Germigney - La Vieille-Loye - Chatelay - Montbarrey - Belmont - Ounans

A propos de Santans

Code postal : 39380
Code INSEE : 39502
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Santans

41, rue Principale
39380 Santans
+33 3 84 81 52 03
Contacter la mairie

Géomètres à Santans

SARL ABCD Géomètres et Ingénierie - BS (DOLE)
11 Rue Alexis Cordienne
39100 DOLE
à 13,9 km de Santans

SARL ABCD Géomètres et Ingénierie - PE (ARBOIS)
64 grande rue
39600 ARBOIS
à 17,4 km de Santans

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Les dernières autorisations d'urbanisme à Santans

Voir toutes les autorisations
Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
B971 Permis de construire 2023-10-03 03/10/2023 125 m² RUE DES PRES DE L'ETANG SANTANS 39380 Détails
B968 Permis de construire 2023-06-13 13/06/2023 SANS TEMPS
0 m² 3 RUE DE LA FONCLAUSE SANTANS 39380 Détails
ZA294 Permis de construire 2022-08-19 19/08/2022 0 m² 16 RUE PRINCIPALE SANTANS 39380 Détails
ZA16 Permis de construire 2022-05-31 31/05/2022 128 m² EN VISAIN SANTANS 39380 Détails
B952 Permis de construire 2021-03-19 19/03/2021 114 m² RUE RUE DES PRES DE L ETANG SANTANS 39380 Détails
B359 Permis de construire 2021-02-10 10/02/2021 124 m² RUE DU BOIS SANTANS 39380 Détails
ZA309 Permis de construire 2016-02-16 16/02/2016 44 m² RUE DES GRANDS SILLONS SANTANS 39380 Détails
ZA144 Permis de construire 2016-02-09 09/02/2016 35 m² RUE PRES L ETANG SANTANS 39380 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZA156 Permis de construire 2024-07-30 30/07/2024 GAEC DE LA LEUE
162 m² 16 RUE PRINCIPALE SANTANS 39380 Détails
ZD152
ZD151
ZD150
Permis de construire 2021-10-01 01/10/2021 EARL DU CAPORAL
6 m² CHAMPS DE LA GRANGE SANTANS 39380 Détails
ZA280
ZA256
Permis de construire 2018-03-09 09/03/2018 GAEC DE LA FORET DE CHAUX
270 m² 30 RUE DU BOIS SANTANS 39380 Détails
ZD23
ZD22
Permis de construire 2014-11-28 28/11/2014 EARL DU VIEUX FRENE
108 m² SANTANS 39380 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
B890 2023-01-13 13/01/2023 0 m² AU VILLAGE SANTANS 39380 Détails
B889 2020-12-29 29/12/2020 0 m² RUE DES PRES DE L ETANG AU VILLAGE SANTANS 39380 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
⚠️ Risques majeurs à Santans Voir l'étude complète →
Sismicité3 - MODEREE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs1
ICPE0
Arrêtés CatNat8

Le cadastre napoléonien de Santans

Découvrez les 55 plans cadastraux anciens de Santans : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.

Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Etat de sections.
Santans, section E, Preux, feuille 3.géomètre : Singey
Consulter le cadastre napoléonien de Santans →

Consultez le cadastre de Santans grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Santans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Santans et ses alentours. Le relevé cadastral de Santans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Santans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Santans ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Santans

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Santans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Santans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Santans au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Santans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Santans dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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