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La commune de La Vieille-Loye dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de La Vieille-Loye : Santans - Belmont - Montbarrey - Germigney - Augerans - Chatelay

A propos de La Vieille-Loye

Code postal : 39380
Code INSEE : 39559
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de La Vieille-Loye

1, rue des Turots
39380 La Vieille-Loye
+33 3 84 71 74 38
Contacter la mairie

Géomètres à La Vieille-Loye

SELARL Cabinet Ghislain MOREAU
39100 DOLE
Cabinet ROBERT Yves
25410 SAINT VIT

Les derniers Permis de Construire à La Vieille-Loye Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
B582 Permis de construire 2022 Particuliers 77 m² 84 RUE DE LA MOTTE
B310 Permis de construire 2021 Particuliers 147 m² rue des Clia-Cliats
A24 Permis de construire 2021 Particuliers 76 m² 15 rue des prunes
A888 A893 A884 Permis de construire 2021 WORK 128 m² rue des Turots
A975 Permis de construire 2021 Particuliers 147 m² 2 Rue des Frises
A791 Permis de construire 2018 Particuliers 142 m² 15 RUE DES PRUNES
A791 Permis de construire 2018 Particuliers 112 m² 15 RUE DES PRUNES
A946 A901 Permis de construire 2018 Particuliers 103 m² 24 RUE DES TUROTS
A34 Permis de construire 2016 Particuliers 185 m² RUE DES TUROTS
A516 Permis de construire 2014 Particuliers 134 m² RUE DES CLIA CLIATS

Consultez le cadastre de La Vieille-Loye grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de La Vieille-Loye vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de La Vieille-Loye et ses alentours. Le relevé cadastral de La Vieille-Loye vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de La Vieille-Loye vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à La Vieille-Loye ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à La Vieille-Loye

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à La Vieille-Loye, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de La Vieille-Loye à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de La Vieille-Loye au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de La Vieille-Loye. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de La Vieille-Loye dans tous les formats désirés.

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