Permis de construire n° PC 03955921J0002 à La Vieille-Loye

Permis de construire

N° PC 03955921J0002

Ville de La Vieille-Loye · 39380

Bénéficiaire

WORK

Adresse du terrain

RUE DES TUROTS LA VIEILLE-LOYE 39380

Date d'autorisation

15/09/2021

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 888 · A 893 · A 884

Superficie du terrain

4155 m²

Logements créés

Surface habitable créée

128 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation15/09/2021

👤Demandeur

DénominationWORK

SIRET84395600400017

SIREN843956004

Code postal39100

LocalitéDOLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneLa Vieille-Loye (39559)

Code postal39380

AdresseRUE DES TUROTS LA VIEILLE-LOYE 39380

ParcellesA 888 · A 893 · A 884

Superficie terrain4155 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée128 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.