France Cadastre
A propos de Sainte-Agnès
Code postal : 39190Code INSEE : 39474
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura
Géomètres à Sainte-Agnès
SELARL ABCD Associés BOUILLIER - CRETIN-MAITENAZ - DIGARD39570 MONTMOROT
SAS Cabinet Alban VUILLEMEY
39000 LONS LE SAUNIER
Les derniers Permis de Construire à Sainte-Agnès Voir tous les permis de contruire
| Sections/plan | Type permis | Date | Demandeur | Surperficie | Adresse |
|---|---|---|---|---|---|
| ZA166 | Permis de construire | 2024 | GOAG | 112 m² | DEVANT FROIDEVILLE |
| A622 | Permis de construire | 2024 | Particuliers | 103 m² | 12 RUE DES CHENEVIERES |
| ZA9 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 33 m² | 6 HAM DE FROIDEVILLE |
| ZB45 | Permis de construire | 2021 | Particuliers | 114 m² | AUX MACHURES |
| ZA42 | Permis de construire | 2021 | Particuliers | 91 m² | Route de Bonnaisod |
| ZA135 | Permis de construire | 2021 | Particuliers | 112 m² | HAMEAU DE FROIDEVILLE |
| ZA158 | Permis de construire | 2021 | Particuliers | 187 m² | RD 20-FROIDEVILLE Lot B |
| ZA152 ZA153 | Permis de construire | 2018 | Particuliers | 164 m² | Froideville |
| ZA155 | Permis de construire | 2017 | Particuliers | 103 m² | La Charme |
| ZN158 | Permis de construire | 2017 | Particuliers | 108 m² | Sur la Feuillee |
Consultez le cadastre de Sainte-Agnès grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Sainte-Agnès vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Sainte-Agnès et ses alentours. Le relevé cadastral de Sainte-Agnès vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Sainte-Agnès vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Sainte-Agnès ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Sainte-Agnès
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Sainte-Agnès, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Sainte-Agnès à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Sainte-Agnès au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Sainte-Agnès. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Sainte-Agnès dans tous les formats désirés.
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