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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
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Autour de Sainte-Agnès : Vincelles - Grusse - Vercia - Bonnaud - Cesancey - Mallerey

A propos de Sainte-Agnès

Code postal : 39190
Code INSEE : 39474
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Sainte-Agnès

2, rue Principale
39190 Sainte-Agnès
+33 3 84 25 10 08
Contacter la mairie

Géomètres à Sainte-Agnès

SARL ABCD Géomètres et Ingénierie
Route de Lyon
39570 MONTMOROT
à 6,7 km de Sainte-Agnès

SAS Cabinet Alban VUILLEMEY
1 Place de Verdun
39000 LONS LE SAUNIER
à 9,2 km de Sainte-Agnès

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Les dernières autorisations d'urbanisme à Sainte-Agnès

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
ZA166 Permis de construire 2024-07-20 20/07/2024 GOAG
112 m² DEVANT FROIDEVILLE SAINTE-AGNES 39190 Détails
A622 Permis de construire 2024-02-13 13/02/2024 103 m² 12 RUE DES CHENEVIERES SAINTE-AGNES 39190 Détails
ZA9 Permis de construire 2023-06-27 27/06/2023 33 m² 6 HAM DE FROIDEVILLE SAINTE-AGNES 39190 Détails
ZB45 Permis de construire 2021-11-09 09/11/2021 114 m² AUX MACHURES SAINTE-AGNES 39190 Détails
ZA42 Permis de construire 2021-08-02 02/08/2021 91 m² ROUTE DE BONNAISOD SAINTE-AGNES 39190 Détails
ZA135 Permis de construire 2021-03-25 25/03/2021 112 m² HAMEAU DE FROIDEVILLE SAINTE-AGNES 39190 Détails
ZA158 Permis de construire 2021-03-01 01/03/2021 187 m² RD 20-FROIDEVILLE LOT B SAINTE-AGNES 39190 Détails
ZA152
ZA153
Permis de construire 2018-12-18 18/12/2018 164 m² FROIDEVILLE SAINTE-AGNES 39190 Détails
ZA155 Permis de construire 2018-01-31 31/01/2018 103 m² LA CHARME SAINTE-AGNES 39190 Détails
ZN158 Permis de construire 2017-07-05 05/07/2017 108 m² SUR LA FEUILLEE SAINTE-AGNES 39190 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZA176
ZA50
Permis de construire 2025-01-12 12/01/2025 349 m² LES CAROUGES SAINTE-AGNES 39190 Détails
A342
A344
A345
Permis de construire 2022-07-28 28/07/2022 COMMUNE DE SAINT JULIEN
22 m² RUE PRINCIPALE SAINTE-AGNES 39190 Détails
A403
A906
Permis de construire 2022-04-25 25/04/2022 33 m² 6 RUE PRINCIPALE SAINTE-AGNES 39190 Détails
ZB155
ZB156
ZB38
Permis de construire 2021-07-29 29/07/2021 GAEC LE MUGUET
169 m² 18 LES MACHURES SAINTE-AGNES 39190 Détails
ZA101 Permis de construire 2019-03-22 22/03/2019 SCI SOUS LA VILLE
676 m² 3 LES CAROUGES SOUS LA VILLE SAINTE-AGNES 39190 Détails
A399 Déclaration préalable 2017-05-05 05/05/2017 SM D'ENERGIES EQUIPEMENTS ET COMMUNICATION DU JURA
9 m² 2 RUE PRINCIPALE SAINTE-AGNES 39190 Détails
ZD22 Permis de construire 2013-04-12 12/04/2013 39 m² 1 RTE DE CESANCEY SAINTE-AGNES 39190 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
A415
A808
2021-06-17 17/06/2021 1060 m² 1 RUE DE RONDE SAINTE-AGNES 39190 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
⚠️ Risques majeurs à Sainte-Agnès Voir l'étude complète →
Sismicité3 - MODEREE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs0
ICPE0
Arrêtés CatNat7

Le cadastre napoléonien de Sainte-Agnès

Découvrez les 53 plans cadastraux anciens de Sainte-Agnès : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.

Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Etat de sections.
Consulter le cadastre napoléonien de Sainte-Agnès →

Consultez le cadastre de Sainte-Agnès grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Sainte-Agnès vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Sainte-Agnès et ses alentours. Le relevé cadastral de Sainte-Agnès vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Sainte-Agnès vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Sainte-Agnès ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Sainte-Agnès

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Sainte-Agnès, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Sainte-Agnès à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Sainte-Agnès au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Sainte-Agnès. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Sainte-Agnès dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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