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La commune de Grusse dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Grusse : Vincelles - Bonnaud - Vercia - Sainte-Agnès - Rotalier - Beaufort

A propos de Grusse

Code postal : 39190
Code INSEE : 39264
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Vincelles

1, Grande rue
39190 Vincelles
+33 3 84 25 06 40
Contacter la mairie

Géomètres à Grusse

SARL ABCD Géomètres et Ingénierie
Route de Lyon
39570 MONTMOROT
à 8,2 km de Grusse

SAS Cabinet Alban VUILLEMEY
1 Place de Verdun
39000 LONS LE SAUNIER
à 10,7 km de Grusse

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⚠️ Risques majeurs à Grusse Voir l'étude complète →
Sismicité3 - MODEREE
Radon
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs0
ICPE0
Arrêtés CatNat0

Le cadastre napoléonien de Grusse

Découvrez les 50 plans cadastraux anciens de Grusse : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.

Matrice des propriétés bâties.
Grusse, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Patouillot
Etat de sections.
Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Consulter le cadastre napoléonien de Grusse →

Consultez le cadastre de Grusse grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Grusse vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Grusse et ses alentours. Le relevé cadastral de Grusse vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Grusse vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Grusse ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Grusse

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Grusse, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Grusse à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Grusse au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Grusse. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Grusse dans tous les formats désirés.

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