Plan du cadastre de la ville de Rosans

Extrait du PLU/CC de la commune de Rosans

Présentation du Plan Local d'Urbanisme (PLU)

De la carte communale au PLU

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) a été institué par la loi Solidarité et Renouvellement Urbain de décembre 2000, modifiée par la loi Urbanisme et Habitat de juillet 2003. Il remplace le Plan d'Occupation des Sols (POS) et est élaboré à l'initiative de la commune. Le PLU organise le développement et l'aménagement du territoire communal en préparant l'avenir à partir d'un projet

A propos de Rosans

Code postal : 05150
Code INSEE : 05126
Région : Provence Alpes Côte d'Azur (Provence Alpes Côte d'Azur)
Département : Hautes alpes

Mairie de Rosans

Place Raymond-Hugues
05150 Rosans
+33 4 92 66 60 14
Contacter la mairie

Géomètres à Rosans

SARL VALENTIN et Associés
26110 NYONS
Cabinet ALQUIER Rémi
26220 DIEULEFIT

Les dernières autorisations d'urbanisme à Rosans

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Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface habitable	Adresse
B260 B227 B222	Permis de construire	2024-02-06 06/02/2024	COMMUNAUTE DES BENEDICTINES DE L'ABBAYE NOTRE DAME DE MISERICORDE	79 m²	VALBAUDON ROSANS 05150	Détails
F714	Permis de construire	2023-06-19 19/06/2023		90 m²	ROUTE DE LA CHAPELLE PIGRANIER ROSANS 05150	Détails
E136	Permis de construire	2022-12-08 08/12/2022		95 m²	ROUTE DES BUISSONS LA LONGEAGNE ROSANS 05150	Détails
E961 E1182 E961	Permis de construire	2022-10-18 18/10/2022		39 m²	QUARTIER DE LA BOULE D'OR ROSANS 05150	Détails
E81 E80 E79	Permis de construire	2022-02-04 04/02/2022		126 m²	PLAN DE LA CROIX ROSANS 05150	Détails
E1141	Permis de construire	2021-10-25 25/10/2021		99 m²	PLAN DE LA CROIX ROSANS 05150	Détails
D86 D85	Permis de construire	2021-08-02 02/08/2021		75 m²	LA BASSE RIVIERE ROSANS 05150	Détails
E135	Permis de construire	2021-06-08 08/06/2021		70 m²	LA LONGEAGNE ROSANS 05150	Détails
D257	Permis de construire	2021-03-09 09/03/2021		82 m²	ROUTE DE LASTIC LA RIVIERE ROSANS 05150	Détails
F940	Permis de construire	2021-02-18 18/02/2021		95 m²	LES COINGS ROSANS 05150	Détails

Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface locaux	Adresse
F424 F424 F426	Permis de construire	2024-10-23 23/10/2024		199 m²	155 CHEMIN DU SERRE D'ENFAURE ROSANS 05150	Détails
E1351	Permis de construire	2024-09-06 06/09/2024	CC DU SISTERONAIS-BUECH	57 m²	3110 ROUTE DE L'AUBERGERIE LIEU-DIT LES MILLETS ROSANS 05150	Détails
F278	Permis de construire	2024-04-29 29/04/2024		0 m²	23 RUE DU TEMPLE ROSANS 05150	Détails
F432 F432 F433	Permis de construire	2022-11-22 22/11/2022		243 m²	PIERRAUCHE ROSANS 05150	Détails
B260 B227 B231	Permis de construire	2022-06-10 10/06/2022	COMMUNAUTE DES BENEDICTINES DE L'ABBAYE NOTRE DAME DE MISERICORDE	464 m²	BAUDON ROSANS 05150	Détails
F432	Déclaration préalable	2021-09-10 10/09/2021		200 m²	PIERRAUCHE ROSANS 05150	Détails
D86 D85	Permis de construire	2021-08-02 02/08/2021		403 m²	LA BASSE RIVIERE ROSANS 05150	Détails
F426 F427 F428	Permis de construire	2018-02-27 27/02/2018		880 m²	PIERRAUCHE ROSANS 05150	Détails
E1071 E1221	Permis de construire	2017-03-02 02/03/2017	COMMUNE DE ROSANS	103 m²	PLAN LA CROIX ROSANS 05150	Détails
F39	Permis de construire	2016-06-28 28/06/2016	MOSAIQUE	204 m²	ROUTE DE LA CHAPELLE ROSANS 05150	Détails

Sections/plan	Date	Demandeur	Superficie terrain	Adresse
F216	2025-03-20 20/03/2025	COMMUNE DE ROSANS	3122 m²	VOIR PLAN DE SITUATION CENTRE BOURG ROSANS 05150	Détails

Aucune autorisation de ce type pour cette ville.

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Sismicité2 - FAIBLE

RadonClasse 1

SécheresseNon concerné

Inondations (AZI)0

PPR actifs0

ICPE0

Arrêtés CatNat8

Consultez le cadastre de Rosans grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Rosans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Rosans et ses alentours. Le relevé cadastral de Rosans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Rosans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Rosans ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Rosans

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Rosans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Rosans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

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Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Rosans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Rosans dans tous les formats désirés.