Permis de construire n° PC 00512623C0004 à Rosans

Permis de construire

N° PC 00512623C0004

Ville de Rosans · 05150

Bénéficiaire

COMMUNAUTE DES BENEDICTINES DE L'ABBAYE NOTRE DAME DE MISERICORDE

Adresse du terrain

VALBAUDON ROSANS 05150

Date d'autorisation

06/02/2024

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 260 · B 227 · B 222

Superficie du terrain

48500 m²

Logements créés

Surface habitable créée

79 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt03/09/2024

Date d'autorisation06/02/2024

Ouverture du chantier03/09/2024

Achèvement des travaux18/11/2025

👤Demandeur

DénominationCOMMUNAUTE DES BENEDICTINES DE L'ABBAYE NOTRE DAME DE MISERICORDE

SIRET49801206100012

SIREN498012061

Code postal05150

LocalitéROSANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementHautes alpes (05)

CommuneRosans (05126)

Code postal05150

AdresseVALBAUDON ROSANS 05150

ParcellesB 260 · B 227 · B 222

Superficie terrain48500 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireOui

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 2 pièces2

Surface habitable créée79 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.