Déclaration préalable de travaux
N° DP 00512621C0006
Ville de Rosans · 05150
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
PIERRAUCHE ROSANS 05150
Date d'autorisation
10/09/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
F 432
Superficie du terrain
3565 m²
Surface locaux créée
200 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date d'autorisation10/09/2021

👤Demandeur

Code postal05150
LocalitéROSANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementHautes alpes (05)
CommuneRosans (05126)
Code postal05150
AdressePIERRAUCHE ROSANS 05150
ParcellesF 432
Superficie terrain3565 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée200 m²
Surface agricole créée200 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.