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La commune de Petit-Noir dispose d'un Plan Local d'Urbanisme en cours de révision.

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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Petit-Noir

Code postal : 39120
Code INSEE : 39415
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Petit-Noir

18, rue du Centre
39120 Petit-Noir
+33 3 84 81 62 07
Contacter la mairie

Géomètres à Petit-Noir

SARL ABCD Géomètres et Ingénierie - PE (PIERRE DE BRESSE)
102 route de Chalon Rés les Orchidées
71270 PIERRE DE BRESSE
à 8,9 km de Petit-Noir

SELARL 2AGE-CONSEILS - BS (SEURRE)
52 rue de la République
21250 SEURRE
à 16,3 km de Petit-Noir

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Les dernières autorisations d'urbanisme à Petit-Noir

Voir toutes les autorisations
Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
A1462 Permis de construire 2025-07-09 09/07/2025 78 m² RUE DE LA TOPE PETIT-NOIR 39120 Détails
C2085 Permis de construire 2025-05-07 07/05/2025 99 m² RUE DE LA POSTE PETIT-NOIR 39120 Détails
ZB78 Permis de construire 2025-04-25 25/04/2025 89 m² RUE RICHENET PETIT-NOIR 39120 Détails
C1163 Déclaration préalable 2024-11-12 12/11/2024 26 m² 3 RUE DE LA CHARME PETIT-NOIR 39120 Détails
Permis de construire 2022-11-02 02/11/2022 137 m² Détails
Permis de construire 2021-11-19 19/11/2021 149 m² Détails
Permis de construire 2021-08-06 06/08/2021 145 m² Détails
Permis de construire 2021-06-12 12/06/2021 106 m² Détails
Permis de construire 2020-11-04 04/11/2020 49 m² Détails
Permis de construire 2020-01-26 26/01/2020 112 m² Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
C831 Déclaration préalable 2024-06-07 07/06/2024 35 m² 1 RUE DU CENTRE PETIT-NOIR 39120 Détails
C831 Déclaration préalable 2024-04-08 08/04/2024 29 m² 1 RUE DU CENTRE PETIT-NOIR 39120 Détails
Permis de construire 2022-05-14 14/05/2022 90 m² Détails
Permis de construire 2021-03-19 19/03/2021 388 m² Détails
Permis de construire 2021-03-19 19/03/2021 234 m² Détails
C1626 Permis de construire 2018-10-30 30/10/2018 SCI LE REGARDOIR
76 m² 20 RUE DU CANAL PETIT-NOIR 39120 Détails
B642 Permis de construire 2018-10-27 27/10/2018 302 m² 64 RUE DU SAULCOIS PETIT-NOIR 39120 Détails
ZB144 Permis de construire 2018-04-06 06/04/2018 96 m² 8 RU RICHENET PETIT-NOIR 39120 Détails
C2146
C2144
C717
Permis de construire 2014-09-09 09/09/2014 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE JURASSIENNE
220 m² RUE DE LA MAIRE PETIT-NOIR 39120 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
C1315 2024-07-16 16/07/2024 1343 m² 1 RUE LAVIGNE PETIT-NOIR 39120 Détails
B1403 2024-05-07 07/05/2024 2642 m² 24 RUE DU SAULCOIS PETIT-NOIR 39120 Détails
⚠️ Risques majeurs à Petit-Noir Voir l'étude complète →
Sismicité2 - FAIBLE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs1
ICPE4
Arrêtés CatNat9

Le cadastre napoléonien de Petit-Noir

Découvrez les 70 plans cadastraux anciens de Petit-Noir : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.

Petit-Noir, section A, la Charme, feuille 2.géomètre : Parent
Petit-Noir, section C, le Village, feuille 4.géomètre : Parent
Petit-Noir, section B, le Saulçois, feuille 4.géomètre : Guyard
Matrice des propriétés bâties.
Etat de sections.
Consulter le cadastre napoléonien de Petit-Noir →

Consultez le cadastre de Petit-Noir grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Petit-Noir vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Petit-Noir et ses alentours. Le relevé cadastral de Petit-Noir vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Petit-Noir vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Petit-Noir ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Petit-Noir

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Petit-Noir, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Petit-Noir à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Petit-Noir au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Petit-Noir. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Petit-Noir dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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