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La commune de Petit-Noir dispose d'un Plan Local d'Urbanisme en cours de révision.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Petit-Noir

Code postal : 39120
Code INSEE : 39415
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Petit-Noir

18, rue du Centre
39120 Petit-Noir
+33 3 84 81 62 07
Contacter la mairie

SIP Dole 39100

136, Avenue Léon-jouhaux Bp 49
39107 Dole Cedex
03 84 72 25 82

Géomètres à Petit-Noir

SELARL Cabinet Ghislain MOREAU
39100 DOLE
SAS Cabinet Alban VUILLEMEY
39000 LONS LE SAUNIER

Consultez le cadastre de Petit-Noir grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Petit-Noir vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Petit-Noir et ses alentours. Le relevé cadastral de Petit-Noir vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Petit-Noir vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Petit-Noir ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Petit-Noir

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Petit-Noir, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Petit-Noir à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Petit-Noir au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Petit-Noir. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Petit-Noir dans tous les formats désirés.

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