A propos de Hays
Code postal : 39120Code INSEE : 39266
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura
Géomètres à Hays
SARL ABCD Géomètres et Ingénierie - PE (PIERRE DE BRESSE)
102 route de Chalon Rés les Orchidées
71270 PIERRE DE BRESSE
à 11,4 km de Hays
SELAS SOULAGE-BOUILLIER - PE (BLETTERANS)
2 chemin savignois
39140 BLETTERANS
à 18,7 km de Hays
Les dernières autorisations d'urbanisme à Hays
Voir toutes les autorisations| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface habitable | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| ZI166 | Permis de construire | 20/02/2024 | 89 m² | RUE DES MOINEAUX LES HAYS 39120 | Détails | |
| ZI129 | Permis de construire | 28/04/2023 | 88 m² | RUE DU MARCHE LES HAYS 39120 | Détails | |
| ZD116 | Déclaration préalable | 03/06/2022 | 16 m² | 8 ROUTE DE TAIGNEVAUX LES HAYS 39120 | Détails | |
| ZD98 | Permis de construire | 22/11/2019 | 81 m² | RUE DU POISEL LES HAYS 39120 | Détails | |
| ZI168 | Permis de construire | 15/01/2019 | 83 m² | LOT CHAMPS VANTARD LES HAYS 39120 | Détails | |
| ZH102 | Permis de construire | 29/07/2017 | 128 m² | RPT DE L ABERGEMENT LES HAYS 39120 | Détails | |
| ZI171 | Permis de construire | 29/06/2017 | 101 m² | LOT COMMUNAL LES HAYS 39120 | Détails | |
| ZI170 | Permis de construire | 24/06/2017 | 144 m² | RUE DES CHARMILLES LES HAYS 39120 | Détails | |
| ZI166 | Permis de construire | 07/04/2017 | 87 m² | LOT CHAMPS VANTARD LES HAYS 39120 | Détails | |
| ZD114 | Permis de construire | 01/04/2016 | 168 m² | 3 RTE DE POISEL LES HAYS 39120 | Détails |
| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface locaux | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| ZD60 | Permis de construire | 28/09/2021 | 123 m² | 3 ROUTE DE TAIGNEVAUX LES HAYS 39120 | Détails | |
| ZE51 | Déclaration préalable | 26/03/2019 | 32 m² | 2 ROUTE DES PEUPLIERS LES HAYS 39120 | Détails | |
|
ZE101 ZE84 ZE83 |
Permis de construire | 30/04/2015 | 115 m² | 9 RTE DU MOULIN LES HAYS 39120 | Détails | |
| ZD83 | Permis de construire | 23/07/2014 |
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES PETITS COUPIS |
308 m² | LES HAYS 39120 | Détails |
| ZI91 | Permis de construire | 31/12/2013 | 109 m² | 3BIS RUE DES ROSES LES HAYS 39120 | Détails | |
| ZI89 | Permis de construire | 02/04/2013 | 255 m² | 1 RUE DES ROSES LES HAYS 39120 | Détails |
Le cadastre napoléonien de Hays
Découvrez les 26 plans cadastraux anciens de Hays : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.
Consultez le cadastre de Hays grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Hays vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Hays et ses alentours. Le relevé cadastral de Hays vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Hays vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Hays ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Hays
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Hays, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Hays à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Hays au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Hays. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Hays dans tous les formats désirés.
Vous êtes devant un champ, une maison ou un terrain et vous vous demandez de quelle parcelle il s'agit, où passent ses limites et à qui elle appartient ? Voici comment identifier une parcelle... 
Achat immobilier : comment le notaire utilise le cadastre pour sécuriser votre transaction
Vous avez consulté le plan cadastral. Vous connaissez les limites de la parcelle, sa superficie... 
Construire en zone rurale peut offrir de nombreux avantages : tranquillité, grands espaces, cadre de vie apaisant… Mais ce projet exige aussi une bonne préparation. Entre les démarches... 
Lorsqu'un permis de construire est refusé, cela peut représenter un véritable obstacle à la concrétisation d'un projet immobilier. Heureusement, plusieurs recours existent pour contester...