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La commune de Mosnes dispose d'un Plan Local d'Urbanisme en cours de révision.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Mosnes

Code postal : 37530
Code INSEE : 37161
Région : Centre-Val de Loire (Centre)
Département : Indre et Loire

Mairie de Mosnes

9, rue du Général-de-Gaulle
37530 Mosnes
+33 2 47 57 22 13
Contacter la mairie

Service départemental des Impôts Fonciers

40, Rue Edouard Vaillant
37060 Tours Cedex
02.47.21.71.62

Géomètres à Mosnes

Cabinet DUMONT Pascal
41120 CELLETTES
SARL GEOPLUS
37019 TOURS  CEDEX 1

Les derniers Permis de Construire à Mosnes Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
ZD5 ZD191 ZD6 Permis de construire 2024 Particuliers 182 m² 5240 RUE NATIONALE
ZE239 ZE238 ZE238 Permis de construire 2024 Particuliers 141 m² 3 Le clos de la Garenne
0D2903 0D2901 0D2906 Permis de construire 2023 Particuliers 187 m² Route des Montils
ZE268 Permis de construire 2023 Particuliers 89 m² 33 La Garenne
ZE254 Permis de construire 2023 Particuliers 97 m² 0010 Le Clos de la Garenne
ZE261 ZE262 Permis de construire 2022 Particuliers 110 m² 0026 CLOS DE LA GARENNE
0A818 Permis de construire 2022 Particuliers 17 m² 0002 CHEMIN DE MONCEUX
0D1943 Permis de construire 2022 Particuliers 0 m² 0001 RUE DE LA BARRE
ZE267 ZE266 Permis de construire 2022 Particuliers 114 m² LA GARENNE
ZE273 ZE273 Permis de construire 2022 Particuliers 111 m² LA GARENNE

Consultez le cadastre de Mosnes grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Mosnes vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Mosnes et ses alentours. Le relevé cadastral de Mosnes vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Mosnes vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Mosnes ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Mosnes

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Mosnes, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Mosnes à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Mosnes au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Mosnes. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Mosnes dans tous les formats désirés.

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