France Cadastre
A propos de Fontaine-lès-Clerval
Code postal : 25340Code INSEE : 25246
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs
Mairie de Fontaine-lès-Clerval
14, rue Principale25340 Fontaine-lès-Clerval
+33 3 81 93 82 90
Contacter la mairie
Géomètres à Fontaine-lès-Clerval
SARL Cabinet COQUARD25114 BAUME LES DAMES CEDEX
SARL G.PEWZNER - B.PERGAUD Géomètres-Experts Associés
25200 MONTBELIARD
Les derniers Permis de Construire à Fontaine-lès-Clerval Voir tous les permis de contruire
| Sections/plan | Type permis | Date | Demandeur | Surperficie | Adresse |
|---|---|---|---|---|---|
| D648 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 98 m² | EN BAGEOLE |
| ZA49 | Permis de construire | 2021 | Particuliers | 84 m² | 9001 SOUS LA COTE |
| D285 D286 D287 | Permis de construire | 2021 | Particuliers | 0 m² | 16 RUE DE L'EGLISE |
| ZK5 | Permis de construire | 2018 | Particuliers | 132 m² | 2 RUE DES PLANCHES |
| D61 | Permis de construire | 2017 | Particuliers | 109 m² | AU VILLAGE |
| ZI97 | Permis de construire | 2016 | Particuliers | 151 m² | rue du Mont Champs Brayer |
| ZA51 ZA50 | Permis de construire | 2016 | Particuliers | 44 m² | 2 Sous la Cote |
| D307 D306 | Permis de construire | 2014 | Particuliers | 110 m² | 7 RUE PRINCIPALE |
| ZI616 ZI614 ZI612 | Permis de construire | 2013 | Particuliers | 134 m² | rue Principale |
| ZI90 | Permis de construire | 2013 | Particuliers | 166 m² | RUE sur le Mont |
Consultez le cadastre de Fontaine-lès-Clerval grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Fontaine-lès-Clerval vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Fontaine-lès-Clerval et ses alentours. Le relevé cadastral de Fontaine-lès-Clerval vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Fontaine-lès-Clerval vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Fontaine-lès-Clerval ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Fontaine-lès-Clerval
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Fontaine-lès-Clerval, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Fontaine-lès-Clerval à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Fontaine-lès-Clerval au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Fontaine-lès-Clerval. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Fontaine-lès-Clerval dans tous les formats désirés.
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