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La commune de Étouvans est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Étouvans

Code postal : 25260
Code INSEE : 25224
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie d'Étouvans

23, rue de l'Église
25260 Étouvans
+33 3 81 93 60 16
Contacter la mairie

Géomètres à Étouvans

SARL G.PEWZNER - B.PERGAUD Géomètres-Experts Associés
25200 MONTBELIARD
SCP Michel - Laurence FOURNIGUET Géomètres-Experts Associés
25400 AUDINCOURT

Les derniers Permis de Construire à Étouvans Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
50ZB locaux 2019 0 m²
636OA
651OA
logements 2017 901 m² 37 RUE des grands champs
636OA
651OA
logements 2017 901 m² 37 RUE des grands champs

Consultez le cadastre de Étouvans grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Étouvans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Étouvans et ses alentours. Le relevé cadastral de Étouvans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Étouvans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Étouvans ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Étouvans

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Étouvans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Étouvans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Étouvans au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Étouvans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Étouvans dans tous les formats désirés.

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