Permis de construire n° PC 02522425A0001 à Étouvans

Permis de construire

N° PC 02522425A0001

Ville de Étouvans · 25260

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

13 RUE DU CHANOIS ETOUVANS 25260

Date d'autorisation

03/09/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 23 · C 1460

Superficie du terrain

4149 m²

Logements créés

Surface habitable créée

427 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation03/09/2025

👤Demandeur

Code postal25420

LocalitéBART

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉtouvans (25224)

Code postal25260

Adresse13 RUE DU CHANOIS ETOUVANS 25260

ParcellesC 23 · C 1460

Superficie terrain4149 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée427 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePiscine

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.