A propos de Courtefontaine
Code postal : 25470Code INSEE : 25174
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs
Géomètres à Courtefontaine
EURL Christophe BOISSENOT
13 ter rue Saint Michel
25120 MAICHE
à 11,5 km de Courtefontaine
SARL Cabinet DEVILLAIRS
1 rue du Champ de Foire
25200 MONTBELIARD
à 22,5 km de Courtefontaine
Les dernières autorisations d'urbanisme à Courtefontaine
Voir toutes les autorisations| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface habitable | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| C375 | Permis de construire | 06/03/2026 | 150 m² | LOT LA CRAIE COURTEFONTAINE 25470 | Détails | |
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C376 C375 |
Permis de construire | 21/09/2023 | 137 m² | RUE DE LA CRAIE LA CRAIE COURTEFONTAINE 25470 | Détails | |
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C69 C68 |
Permis de construire | 21/02/2017 | 113 m² | RUE DU LAVOIR COURTEFONTAINE 25470 | Détails | |
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C68 C69 |
Permis de construire | 14/12/2016 | 113 m² | RUE DU LAVOIR COURTEFONTAINE 25470 | Détails | |
| C213 | Permis de construire | 10/05/2015 | 146 m² | RUE GRANDE COURTEFONTAINE 25470 | Détails | |
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B496 B495 |
Permis de construire | 03/10/2014 | 124 m² | RUE LES ETREPEUX COURTEFONTAINE 25470 | Détails | |
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B349 B222P |
Permis de construire | 05/09/2014 | 105 m² | RUE DE LA LOUVIERE COURTEFONTAINE 25470 | Détails | |
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C93 C262 |
Permis de construire | 27/01/2013 | 0 m² | 13 GRANDE RUE COURTEFONTAINE 25470 | Détails |
| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface locaux | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| C153 | Déclaration préalable | 15/05/2025 | 18 m² | 4BIS RUE GRANDE COURTEFONTAINE 25470 | Détails | |
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B458 B505 |
Permis de construire | 08/06/2022 |
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE LA SCIERIE |
3257 m² | LA MINE LE CLOS COURTEFONTAINE 25470 | Détails |
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B242 B241 B239 |
Permis de construire | 10/09/2019 | 241 m² | A LA MINE COURTEFONTAINE 25470 | Détails | |
| B450 | Permis de construire | 21/08/2018 |
GAEC DE LA JOUX |
220 m² | PATURE CHARMOT COURTEFONTAINE 25470 | Détails |
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C300 C298 C59 |
Permis de construire | 09/04/2018 |
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU PRE AU COMTE |
368 m² | 14 GRANDE RUE COURTEFONTAINE 25470 | Détails |
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B458 B446 B445 |
Permis de construire | 05/10/2013 | 70 m² | LA MINE COURTEFONTAINE 25470 | Détails | |
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B268 B248 |
Permis de construire | 21/09/2013 | 76 m² | DERRIERE LA CHENALOTTE COURTEFONTAINE 25470 | Détails |
Consultez le cadastre de Courtefontaine grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Courtefontaine vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Courtefontaine et ses alentours. Le relevé cadastral de Courtefontaine vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Courtefontaine vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Courtefontaine ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Courtefontaine
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Courtefontaine, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Courtefontaine à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Courtefontaine au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Courtefontaine. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Courtefontaine dans tous les formats désirés.
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