Plan du cadastre de la ville de Courchapon

A propos de Courchapon

Code postal : 25170
Code INSEE : 25172
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Courchapon

5, Grande rue
25170 Courchapon
+33 3 81 58 26 58
Contacter la mairie

Géomètres à Courchapon

Cabinet ROBERT Yves
25410 SAINT VIT
EURL Frédéric JAMEY
25000 BESANCON

Les dernières autorisations d'urbanisme à Courchapon

Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface habitable	Adresse
A33	Permis de construire	2025-12-09 09/12/2025	CLEMMA	26 m²	6 CHEMIN DU MOULIN PARCELLE INDIQUEE A33P MAIS ANCIENNEME COURCHAPON 25170	Détails
AA18	Permis de construire	2025-02-14 14/02/2025		106 m²	28 CHEMIN DU MOULIN COURCHAPON * 25170	Détails
ZI108	Permis de construire	2022-05-16 16/05/2022		121 m²	CHEMIN SUR LA ROCHE COURCHAPON 25170	Détails
AA202	Permis de construire	2020-09-04 04/09/2020		105 m²	LOTISSEMENT ""LA SABLIERE"" SUR LE MOULINET COURCHAPON 25170	Détails
AA205	Permis de construire	2020-04-07 07/04/2020		86 m²	LOTISSEMENT ""LA SABLIERE"" SUR LE MOULINET COURCHAPON 25170	Détails
AB249	Permis de construire	2020-03-07 07/03/2020		147 m²	RUE DE PALEROY VAIRE 25220	Détails
AA204	Permis de construire	2020-01-31 31/01/2020		84 m²	LOTISSEMENT ""LA SABLIERE"" COURCHAPON 25170	Détails
	Permis de construire	2019-08-02 02/08/2019		112 m²		Détails
	Permis de construire	2019-07-12 12/07/2019		75 m²		Détails
	Permis de construire	2019-07-02 02/07/2019		75 m²		Détails
AA208	Permis de construire	2019-03-12 12/03/2019		95 m²	CHEMIN DE LA LANTERNE LOTISSEMENT SUR LE MOULINET LOT N_8 COURCHAPON 25170	Détails
AA147 AA22	Permis de construire	2018-09-04 04/09/2018		120 m²	22 CHE DU MOULIN COURCHAPON 25170	Détails
AA147	Permis de construire	2018-08-08 08/08/2018		114 m²	LOTISSEMENT ""LA SABLIERE"" SUR LE MOULINET COURCHAPON 25170	Détails
AA196	Permis de construire	2017-08-29 29/08/2017	LE RUISSEAU	0 m²	CHEMIN DU RUISSEAU COURCHAPON 25170	Détails
AA185	Permis de construire	2016-04-12 12/04/2016		139 m²	RUE DU PETIT BOIS AUX SILLONS COURCHAPON 25170	Détails
AA183	Permis de construire	2015-11-25 25/11/2015		106 m²	RUE DU PETIT BOIS COURCHAPON 25170	Détails
AA185	Permis de construire	2015-10-31 31/10/2015		91 m²	RUE DU PETIT BOIS AUX SILLONS COURCHAPON 25170	Détails
AA166	Permis de construire	2015-10-21 21/10/2015		95 m²	1 GRANDE RUE COURCHAPON 25170	Détails
AA166	Permis de construire	2015-10-21 21/10/2015		82 m²	2 GRANDE RUE AUX GRANDES POMMERAY COURCHAPON 25170	Détails
AC79	Permis de construire	2015-10-21 21/10/2015		104 m²	CHEM DU MOULIN COURCHAPON 25170	Détails

Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface locaux	Adresse
ZI117	Déclaration préalable	2025-08-01 01/08/2025	ENEDIS	8 m²	CHEMIN DE LA ROCHE COURCHAPON 25170	Détails
ZD25 ZD26 ZE10	Permis de construire	2022-04-01 01/04/2022		144 m²	1 GRANDE RUE COURCHAPON 25170	Détails
ZI107 ZI109	Permis de construire	2021-03-09 09/03/2021	GAEC DE LA PETITE VALLEE	1418 m²	2 CHEMIN SUR LA ROCHE COURCHAPON 25170	Détails
ZI107 ZI109	Permis de construire	2020-06-05 05/06/2020	EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA PETITE VALLEE	565 m²	CHEMIN D'EXPLOITATION ""AU BAS SUR ROCHE"" COURCHAPON 25440	Détails
ZE6	Permis de construire	2020-06-05 05/06/2020	GAEC DE COURTELLE	430 m²	A LA COURTELLE COURCHAPON 25170	Détails
ZD25 ZD26	Permis de construire	2016-06-29 29/06/2016		404 m²	1 GRANDE RUE COURCHAPON 25170	Détails
ZE6	Permis de construire	2015-05-06 06/05/2015		578 m²	A LA COURTELLE COURCHAPON 25170	Détails

Sections/plan	Date	Demandeur	Superficie terrain	Adresse
AA147	2016-12-13 13/12/2016	WANI	0 m²	CHEMIN DE LANTENNE COURCHAPON 25170	Détails
ZD35	2013-12-17 17/12/2013	WANI	0 m²	GRANDE RUE ISLE DES GRANDS GRAVIERS COURCHAPON 25170	Détails

Sections/plan	Date	Demandeur	Superficie terrain	Adresse
AA15	2020-07-10 10/07/2020	SYND INTERCOM DES EAUX DU VAL DE L'OGNON (SIEVO)	0 m²	6 RUE DU VAL DE L'OGNON COURCHAPON 25170	Détails

Consultez le cadastre de Courchapon grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Courchapon vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Courchapon et ses alentours. Le relevé cadastral de Courchapon vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Courchapon vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Courchapon ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Courchapon

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Courchapon, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Courchapon à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Courchapon au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Courchapon. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Courchapon dans tous les formats désirés.