1. Accueil
  2. Cadastre Courchapon
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02517220C0004
Permis de construire
N° PC 02517220C0004
Ville de Courchapon · 25170
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT ""LA SABLIERE"" SUR LE MOULINET COURCHAPON 25170
Date d'autorisation
04/09/2020
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 202
Superficie du terrain
655 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
105 m²
← Toutes les autorisations à Courchapon Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt12/11/2020
Date d'autorisation04/09/2020
Ouverture du chantier12/11/2020
Achèvement des travaux04/11/2021

👤Demandeur

Code postal70150
LocalitéMARNAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneCourchapon (25172)
Code postal25170
AdresseLOTISSEMENT ""LA SABLIERE"" SUR LE MOULINET COURCHAPON 25170
ParcellesAA 202
Superficie terrain655 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée105 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.