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Sections : GeoJson
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A propos de Chemilla

Code postal : 39240
Code INSEE : 39137
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Chemilla

le bourg
39240 CHEMILLA
+33 3 84 48 02 22
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ZE74
ZE73
Permis de construire 2020-10-20 20/10/2020 34 m² 3 IMPASSE DES TILLEULS SAINT-HYMETIERE-SUR-VALOUSE 39240 Détails
ZB114 Permis de construire 2019-11-15 15/11/2019 0 m² 8 CHEMIN DE LA FAGE VERTE SAINT-HYMETIERE-SUR-VALOUSE CEZ 39240 Détails
ZH98 Permis de construire 2019-05-24 24/05/2019 174 m² RD 109 FAVERGES SAINT-HYMETIERE-SUR-VALOUSE 39240 Détails
ZB87 Permis de construire 2019-04-30 30/04/2019 147 m² 5 CHEMIN DU PETIT PRE SAINT-HYMETIERE-SUR-VALOUSE 39240 Détails
ZC91 Permis de construire 2015-11-26 26/11/2015 145 m² EN MEYRAND CHEMILLA 39240 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZA40 Permis de construire 2025-06-25 25/06/2025 700 m² SAINT-HYMETIERE-SUR-VALOUSE 39240 Détails
ZC37 Permis de construire 2025-01-07 07/01/2025 27 m² 13 RUE DES FLEURS SAINT-HYMETIERE-SUR-VALOUSE 39240 Détails
ZB123 Permis de construire 2023-08-25 25/08/2023 0 m² 5043 RUE DU FRESNE SAINT-HYMETIERE-SUR-VALOUSE 39240 Détails
ZB52
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Permis de construire 2021-10-18 18/10/2021 COMMUNE DE SAINT HYMETIERE
63 m² RUE DES GRANGES SAINT-HYMETIERE-SUR-VALOUSE 39240 Détails
ZA42 Déclaration préalable 2021-03-19 19/03/2021 50 m² EN PIED FARD SAINT-HYMETIERE-SUR-VALOUSE 39240 Détails
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ZB59 Permis de construire 2017-11-23 23/11/2017 31 m² 15 RUE CAROLINE CHEMILLA 39240 Détails
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Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Chemilla, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Chemilla à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

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Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Chemilla. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Chemilla dans tous les formats désirés.

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